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Répondu

Paramétrage fiche salarié plusieurs cdd sur le même mois CCN Sécurité


Bonjour,

Je n'arrive pas à trouver sur la base de connaissances une réponse globale pour ma problématique.

Mon client (ccn de sécurité) fonctionne avec des cdd courts (de 1 jour à x jours) avec potentiellement plusieurs contrats sur le mois pour le même salarié.  Merci de m'indiquer le paramétrage optimum pour ce type de contrat.

A date, je n'ai pas coché "Gestion des entrées/sorties fréquentes” et “Gestion des cumuls depuis la dernière entrée” au niveau de l'entrée dans l'entreprise car je ne connais pas l'impact.

J'ai renseigné les heures mensuelles normales dans les horaires.

J'ai, par contre, coché dans paramètres de paie “confirmation obligatoire des heures mensuelles”  et le calcul automatique des entrées/sorties est désactivé"

Dans l’attente de votre retour.

Cordialement,

Meilleure réponse par Virginie GAGNO

Bonjour,

Avec votre paramétrage actuel, il faut également mettre le cas particulier 04- salarié non mensualisé dans la fiche salarié juste après le type de contrat de travail, sinon vos salariés vont remonter en temps partiel dans les DSN mensuelles et cela sera problématique pour la caisse de retraite.

Vous pouvez aussi utiliser le module de gestion des contrats à courte durée (coche à activer dans la fiche société pour celles qui ne sont pas sur la CCN HCR/Spectacle). Il faudra alors cocher aussi dans les fiches salariés gestion des entrées/sorties fréquentes. Il y a une fiche d’aide Silae pour l’utilisation de ce module.

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3 commentaires

  • Connaisseur
  • 58 commentaires
  • Réponse
  • 23 mai 2025

Bonjour,

Avec votre paramétrage actuel, il faut également mettre le cas particulier 04- salarié non mensualisé dans la fiche salarié juste après le type de contrat de travail, sinon vos salariés vont remonter en temps partiel dans les DSN mensuelles et cela sera problématique pour la caisse de retraite.

Vous pouvez aussi utiliser le module de gestion des contrats à courte durée (coche à activer dans la fiche société pour celles qui ne sont pas sur la CCN HCR/Spectacle). Il faudra alors cocher aussi dans les fiches salariés gestion des entrées/sorties fréquentes. Il y a une fiche d’aide Silae pour l’utilisation de ce module.


  • Auteur
  • Apprenti
  • 6 commentaires
  • 2 juin 2025

Bonjour,

merci pour ce retour.

Le module de gestion des contrats à courte durée déterminée ne fonctionne que si les salariés sont rattachés à une même manifestation avec les mêmes dates de contrat sauf erreur de ma part ; ce qui n’est pas le cas chez notre client.

Les salariés ont tous des cdd généralement de 1 à 3 jours sans temps de travail. Donc si je comprends bien, le mieux serait de :

  • Entrée dans l’entreprise : cocher gestion des entrées/sorties fréquentes (sans cocher gestion des cumuls depuis la 1ère entrée
  • Emploi : renseigner cas particulier 04 salarié non mensualisé
  • Définition de l’emploi : 08 occasionnel ou 90 salarié non concerné ?
  • Rémunération : cocher Horaire
  • Horaires : cocher “édition des heures réellement effectuées” sans indiquer d’heures (mais problématique de quotité de travail, anomalie non bloquante sur DSN)
  • Paramètres de paie : cocher “confirmation obligatoire des heures mensuelles” et “le calcul des entrées/sorties est désactivé”

Pour rappel, il ne doit pas y avoir de cumul sur les bulletins et uniquement les heures effectuées.

En attente d’expériences sur cette problématique, merci

Cordialement


Bonjour,

Entrée dans l’entreprise : la coche gestion des entrées/sorties fréquentes, c’est pour que les salariés apparaissent dans le module de gestion des contrats courts. Qu’elle soit cochée ou non, cela n’aura pas d’impact si vous n’utilisez pas le module

Emploi : cas particulier 04 salarié non mensualisé

Définition de l’emploi : vide ou 90 salarié non concerné (08 c’est pour les formateurs occasionnels)

Rémunération : horaire

Horaires : cocher édition des heures réellement travaillées, mettre dans les heures mensuelles les heures réellement travaillées => c’est la valeur que vous modifierez tous les mois, et que renseignerez dans traitement mois/saisie des heures

Paramètres de paie : cocher effectivement “confirmation obligatoire des heures mensuelles” (c’est ce qui va permettre de saisir les heures dans traitement mois), et “le calcul des entrées/sorties est désactivé”.

 

Par rapport aux cumuls, à partir du moment où un salarié a plusieurs contrats chez un même employeur, il y a forcément un cumul des heures, des bruts, des plafonds,… pour l’ensemble des contrats conclus.

A voir peut-être s’il existe un profil pour ne pas l’afficher sur les bulletins (je ne vois pas d’édition de bulletin sans cumul), mais je ne suis sûre que ce soit très légal.

Cordialement,


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