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Répondu

Paramétrer un gérant de SCOP SARL


Bonjour à tous,

Je dois paramétrer un gérant de SCOP SARL et je ne sais pas comment faire les choses correctement dans la fiche salarié. Il va être gérant mais cotiser comme un salarié normal car c’est un mandataire social spécifique. Si quelqu’un a des pistes à me donner, je prends!

Merci d’avance!

Meilleure réponse par Cathy

Bonjour,

Silae ne prévoyant rien pour les dirigeants de SCOP, j’ai paramétré comme un dirigeant mais en mettant “soumis à cotisations chômage”

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8 commentaires

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  • 264 commentaires
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  • 5 juillet 2024

Bonjour,

Silae ne prévoyant rien pour les dirigeants de SCOP, j’ai paramétré comme un dirigeant mais en mettant “soumis à cotisations chômage”


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  • 8 commentaires
  • 8 juillet 2024

C’est ce que je pensais faire également. Merci de votre réponse, ce n’est pas un cas courant! J’ai néanmoins vu au cours de mes recherches qu’il existait deux profils dans le paramétrage paie de la fiche salarié SOUSCAPIT1 et SOUSCAPIT2 qui génère une ligne de cotisation dans le bulletin du gérant. Pour le moment je n’en sais pas plus….. Il y a un doc dans l’aide en ligne sur le sujet “SOUSCRIPTION AU CAPITAL SCOP”.

 


Bonjour, 

 

j’avais moi même paramétré mes gérants de scop comme un mandataire classique , soumis à cotisation chômage, sauf qu’ils bénéficient aussi de la réduction générale de cotisation et celle ci ne se calcule pas si on les positionne en code contrat 90 “sans contrat de travail ou conventionnel

Savez vous sous sous quel code contrat il faut les indiquer, Afin de na pas générer d’anomalie DSN, mais de bien calculer la réduction générale de cotisation sur ces profils spécifiques ?

 

Merci 


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  • 10 juin 2025

Bonjour, sur instruction de mon client, je l’ai paramétré comme un mandataire classique sans cotisation chômage et sans réduction générale des cotisations. Je ne suis pas certaine qu’il soit possible de faire une paie de mandataire avec un calcul de la réduction de cotisation.


Attention à la cotisation chômage qui me semble obligatoire pour les gérant de SCOP, car dans le cadre d’un contrôle il pourrait y avoir redressement 


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  • Nouveau
  • 8 commentaires
  • 10 juin 2025

Mea culpae! Confondu deux dossiers.

Il a la cotisation chômage, je suis tout à fait d’accord avec vous, j’ai coché la case “soumis au cotisations chômage” dans les paramètres de paie. Il a également la RGDC son revenu étant assez faible malgré un code 90 “sans contrat”. 


je vous dirai ça !! car en plein dans un contrôle URSSAF, et pour l’instant la réduction de cotisation n’a pas été remise en question 


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  • 8 commentaires
  • 10 juin 2025

Bon courage!


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