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Répondu

PAS sur bulletin supplémentaire pour PEE


Bonjour,

sur des bulletins supplémentaires pour un PEE et ou PERCO, un taux de PAS est appliqué, basé sur la rémunération nette fiscale de l’autre bulletin…

pourriez-vous m’indiquer comment neutraliser le PAS de mon bulletin supplémentaire, je vous prie?

 

Meilleure réponse par Jérémie GRAMFORT

Bonsoir,

 

Ce taux de 8.40% semble être un taux personnalisé, car inexistant dans le barème des taux neutres 2024.

Ce taux personnalisé, étant mise à disposition à l’employeur par la DGFIP, il fait foi en Paie et en déclaratif et sera le seul pouvant être appliqué pour ce salarié là.

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20 commentaires

  • Connaisseur
  • 27 commentaires
  • 12 mars 2024

Je suis, c’est mon problème aussi!


Cyril SOUDRY
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • 314 commentaires
  • 12 mars 2024

Bonjour,

Je supose que les bulletins concernés sont sur des personnes sorties ou malades ou sans rémunérations…

En effet, quand on place plus de 25% de sa rémunération brute sur un PERCO, l’excédent est soumis aux impôts….

 


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Bonsoir,

 

Ce taux de 8.40% semble être un taux personnalisé, car inexistant dans le barème des taux neutres 2024.

Ce taux personnalisé, étant mise à disposition à l’employeur par la DGFIP, il fait foi en Paie et en déclaratif et sera le seul pouvant être appliqué pour ce salarié là.


Cyril SOUDRY a écrit:

Bonjour,

Je supose que les bulletins concernés sont sur des personnes sorties ou malades ou sans rémunérations…

En effet, quand on place plus de 25% de sa rémunération brute sur un PERCO, l’excédent est soumis aux impôts….

 

Bonjour,

la base ne correspond pas au versement du PERCO et PEE, c’est exactement la même base du PAS que l’autre bulletin de salaire du mois de novembre…

si j’indique 100€ sur le PEE et ou PERCO, cela ne change rien!!


Jérémie GRAMFORT a écrit:

Bonsoir,

 

Ce taux de 8.40% semble être un taux personnalisé, car inexistant dans le barème des taux neutres 2024.

Ce taux personnalisé, étant mise à disposition à l’employeur par la DGFIP, il fait foi en Paie et en déclaratif et sera le seul pouvant être appliqué pour ce salarié là.

Bonjour,

Oui c’est un taux personnalisé, mais c’est pas le soucis.

c’est que le salarié à déjà payé le PAS pour ce même montant sur l’autre bulletin de salaire du mois de novembre puisque le BS du PERCO est un BS supplémentaire!!

ma question est pourquoi il y a une base qui correspond exactement à celle de l’autre bulletin de salaire et comment neutraliser ce PAS calculer à tort?


bonjour,

Dans les éléments variables, vous pouvez renseigner -1 dans la colonne MtPasInit

Le PAS sera annulé.


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EMMANUELLE SAUZE a écrit:
Jérémie GRAMFORT a écrit:

Bonsoir,

 

Ce taux de 8.40% semble être un taux personnalisé, car inexistant dans le barème des taux neutres 2024.

Ce taux personnalisé, étant mise à disposition à l’employeur par la DGFIP, il fait foi en Paie et en déclaratif et sera le seul pouvant être appliqué pour ce salarié là.

Bonjour,

Oui c’est un taux personnalisé, mais c’est pas le soucis.

c’est que le salarié à déjà payé le PAS pour ce même montant sur l’autre bulletin de salaire du mois de novembre puisque le BS du PERCO est un BS supplémentaire!!

ma question est pourquoi il y a une base qui correspond exactement à celle de l’autre bulletin de salaire et comment neutraliser ce PAS calculer à tort?

Bonjour,

Dans votre demande vous évoquez le taux PAS, ce qui a conduit au questionnement sur le taux.

 

Effectivement, en cas de doublement de base imposable PAS, vous pouvez l’annuler via l’Elément Variable évoqué par Madame LANDOT, au titre du mois en cours.


Alexandra LANDOT a écrit:

bonjour,

Dans les éléments variables, vous pouvez renseigner -1 dans la colonne MtPasInit

Le PAS sera annulé.

Bonjour,

 

Merci beaucoup, en effet ça fonctionne :)

Bonne journée!!


  • 66 commentaires
  • 13 mars 2024
Alexandra LANDOT a écrit:

bonjour,

Dans les éléments variables, vous pouvez renseigner -1 dans la colonne MtPasInit

Le PAS sera annulé.

Bonjour,

Merci pour votre aide.

;-)


  • 66 commentaires
  • 15 mars 2024

Merci ça marche!


  • Nouveau
  • 9 commentaires
  • 14 juin 2024
Alexandra LANDOT a écrit:

bonjour,

Dans les éléments variables, vous pouvez renseigner -1 dans la colonne MtPasInit

Le PAS sera annulé.

Bonjour, nous avons cette problématique actuellement mais on ne voit pas le profil MtPASINIT dans les profils . Silae l’aurait supprimer ou je me trompe ? merci beaucoup 


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  • Explorateur
  • 82 commentaires
  • 24 juillet 2024

Bonjour, 

je me permets de relancer, j’ai moi aussi des bulletins de participation et d’intéressement, mais la cliente me demande de ne pas mettre les lignes santé, AT, retraite et famille cf photo puisqu’elles sont vides,

Merci pour vos retours.

 


  • 66 commentaires
  • 24 juillet 2024
Marielle a écrit:

Bonjour, 

je me permets de relancer, j’ai moi aussi des bulletins de participation et d’intéressement, mais la cliente me demande de ne pas mettre les lignes santé, AT, retraite et famille cf photo puisqu’elles sont vides,

Merci pour vos retours.

 

Bonjour,

Mettez tout à zéro (taux et bases)

Les libellés y seront toujours, il me semble.

En espérant que ce sera OK pour vous.


  • Connaisseur
  • 27 commentaires
  • 24 juillet 2024

Je ne suis pas sûre que vous ayez la possibilité de supprimer ces blocs. 
Ce sont des rubriques par défaut depuis la simplification du bulletin. Ils restent là mais ils sont vides.


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  • Explorateur
  • 82 commentaires
  • 26 juillet 2024

Merci pour vos retours, j’avais une autre question sur les bulletins supplémentaires, est il possible de sortir des états uniquement sur eux ? le client me demande des éléments et je ne sais comment éditer des états que sur les bulletins normaux ou que sur les supplémentaires.

 

par avance merci !


  • 66 commentaires
  • 26 juillet 2024
Marielle a écrit:

Merci pour vos retours, j’avais une autre question sur les bulletins supplémentaires, est il possible de sortir des états uniquement sur eux ? le client me demande des éléments et je ne sais comment éditer des états que sur les bulletins normaux ou que sur les supplémentaires.

 

par avance merci !

Bonjour,

Tout dépend de l’état que vous souhaitez éditer.

 


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  • Explorateur
  • 82 commentaires
  • 26 juillet 2024

Bonjour,

Je voudrais un état détail de cotisation pour avoir la CSG/CRDS et les montants du PAS sur l’intéressement et la participation


  • 66 commentaires
  • 26 juillet 2024
Marielle a écrit:

Bonjour,

Je voudrais un état détail de cotisation pour avoir la CSG/CRDS et les montants du PAS sur l’intéressement et la participation

Vous pouvez vous positionner sur la bulle du bulletin en question et éditer votre état (clic droit).


  • 66 commentaires
  • 26 juillet 2024
DANY a écrit:
Marielle a écrit:

Bonjour,

Je voudrais un état détail de cotisation pour avoir la CSG/CRDS et les montants du PAS sur l’intéressement et la participation

Vous pouvez vous positionner sur la bulle du bulletin en question et éditer votre état (clic droit).

Ou également vous positionner sur le numéro du mois tout en haut et filtrer les salariés avec un BS post-emploi.

 

 


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  • Explorateur
  • 82 commentaires
  • 26 juillet 2024

Merci mais ils en ont tous un 

donc il me faudrait par ex que les bulletins supp ou que les bull normaux

bien cordialement


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