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Répondu

Poratisation PMSS salarié non mensualisé


Bonjour

Nous avons des salariés non mensualisés qui sont à temps partiel.

Nous n’arrivons pas à obtenir un PMSS proratisé en fonction du temps de travail et du nombre de jours

travaillés dans le mois (si entrée/sortie en cours de mois par exemple).

Avez-vous déjà eu ce cas de figure et solutionné le problème?

Meilleure réponse par Loren DE CARVALHO

Oui nous allons finir par faire ça.

Merci encore et belle journée

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10 commentaires

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  • Ambassadeur
  • 2258 commentaires
  • 27 février 2024

Bonjour,

J’ai eu le cas ce mois-ci et le plafond est correct. Le salarié est sur du 39h et est rentré le 13 février. 

Silae me calcule 582.44€ de plafond proratisé, soit

(3864/29*17)*(39/151.67)

Et c’est la méthode utilisée sur Légisocial, qui se base sur l’URSSAF

Période incomplète : entrée – sortie en cours de mois - Urssaf.fr

Entrée/sortie en cours de mois et activité à temps partiel : quel plafond de sécurité sociale appliquer en 2022 ? LégiSocial (legisocial.fr)


Bonjour

 

Merci de votre réponse

Nous sommes d’accord sur le calcul, mais notre paramétrage ne doit pas être le bon puisque nous n’arrivons pas à ce plafond.

Comme c’est un salarié non mensualisé, nous avons complété la fiche salarié en suivant la base de connaissance : 

Le prorata sur le nombre de jours travaillés sur la période se fait bien (mais nous devons mettre une absence entrée/sortie à zéro heures), mais il ne se fait pas sur le nombre d’heures du contrat. 


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  • Ambassadeur
  • 2258 commentaires
  • 27 février 2024

Ah pardon j’ai loupé l’info du non mensualisé. C’est quoi comme type de contrat que vous avez ?


Pas de soucis, c’est un CDD d’usage


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  • Ambassadeur
  • 2258 commentaires
  • 27 février 2024

C’est dans de la restauration ?

Pour nos extras, on retire le calcul entrée sortie vu qu’il faut les payer aux heures réelles. Mais je vous avoue qu’on ne reçoit pas de nos clients les jours travaillés donc impossible de vérifier quoi que ce soit.

Avez-vous essayé de remplir la grille horaire du salarié ?


Non nous sommes un organisme de formation nous établissons des CDD d’usage pour nos formateurs.

Oui nous avons essayé cela aussi… : )

Merci de votre aide et de votre temps


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  • Ambassadeur
  • 2258 commentaires
  • 27 février 2024

Si je comprends la méthode utilisée par Silae, ils prennent la méthode URSSAF pour les salariés non mensualisés. A vérifier avec eux peut-être via l’assistance, vous aurez plus de chance d’avoir une réponse de leur part.


  • Auteur
  • Connaisseur
  • 12 commentaires
  • Réponse
  • 27 février 2024

Oui nous allons finir par faire ça.

Merci encore et belle journée


  • Nouveau
  • 1 commentaire
  • 20 juin 2024
Loren DE CARVALHO a écrit:

Bonjour

 

Merci de votre réponse

Nous sommes d’accord sur le calcul, mais notre paramétrage ne doit pas être le bon puisque nous n’arrivons pas à ce plafond.

Comme c’est un salarié non mensualisé, nous avons complété la fiche salarié en suivant la base de connaissance : 

Le prorata sur le nombre de jours travaillés sur la période se fait bien (mais nous devons mettre une absence entrée/sortie à zéro heures), mais il ne se fait pas sur le nombre d’heures du contrat. 

Bonjour, je pense qu’il est normal que la proratisation ne se fasse pas sur le nombre d’heures du contrat mais juste sur le nombre de jour travaillés puisqu’il s’agit d’un salarié non mensualisé ( c’est également le même cas, pour les contrats de très courtes durée ( CTCD ) , HCR, SPECTACLE )

 

 


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  • Expert
  • 224 commentaires
  • 31 janvier 2025

Bonjour,

Si je coche “ne pas tenir compte des absence entrée sortie” le plafond du mois est plein 3925€ malgré que le salarié soit rentré en milieu de mois….

Le fonctionnement est OK pour les occasionnels mais pas pour les autres salariés non mensualisés.


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