Poratisation PMSS salarié non mensualisé

Bonjour,

J’ai eu le cas ce mois-ci et le plafond est correct. Le salarié est sur du 39h et est rentré le 13 février. 

Silae me calcule 582.44€ de plafond proratisé, soit

(3864/29*17)*(39/151.67)

Et c’est la méthode utilisée sur Légisocial, qui se base sur l’URSSAF

Période incomplète : entrée – sortie en cours de mois - Urssaf.fr

Entrée/sortie en cours de mois et activité à temps partiel : quel plafond de sécurité sociale appliquer en 2022 ? LégiSocial (legisocial.fr)

Bonjour

Merci de votre réponse

Nous sommes d’accord sur le calcul, mais notre paramétrage ne doit pas être le bon puisque nous n’arrivons pas à ce plafond.

Comme c’est un salarié non mensualisé, nous avons complété la fiche salarié en suivant la base de connaissance : 

Le prorata sur le nombre de jours travaillés sur la période se fait bien (mais nous devons mettre une absence entrée/sortie à zéro heures), mais il ne se fait pas sur le nombre d’heures du contrat. 

Ah pardon j’ai loupé l’info du non mensualisé. C’est quoi comme type de contrat que vous avez ?

Pas de soucis, c’est un CDD d’usage

C’est dans de la restauration ?

Pour nos extras, on retire le calcul entrée sortie vu qu’il faut les payer aux heures réelles. Mais je vous avoue qu’on ne reçoit pas de nos clients les jours travaillés donc impossible de vérifier quoi que ce soit.

Avez-vous essayé de remplir la grille horaire du salarié ?

Non nous sommes un organisme de formation nous établissons des CDD d’usage pour nos formateurs.

Oui nous avons essayé cela aussi… : )

Merci de votre aide et de votre temps

Si je comprends la méthode utilisée par Silae, ils prennent la méthode URSSAF pour les salariés non mensualisés. A vérifier avec eux peut-être via l’assistance, vous aurez plus de chance d’avoir une réponse de leur part.

Bonjour

 

Merci de votre réponse

Nous sommes d’accord sur le calcul, mais notre paramétrage ne doit pas être le bon puisque nous n’arrivons pas à ce plafond.

Comme c’est un salarié non mensualisé, nous avons complété la fiche salarié en suivant la base de connaissance : 

Le prorata sur le nombre de jours travaillés sur la période se fait bien (mais nous devons mettre une absence entrée/sortie à zéro heures), mais il ne se fait pas sur le nombre d’heures du contrat. 

Bonjour, je pense qu’il est normal que la proratisation ne se fasse pas sur le nombre d’heures du contrat mais juste sur le nombre de jour travaillés puisqu’il s’agit d’un salarié non mensualisé ( c’est également le même cas, pour les contrats de très courtes durée ( CTCD ) , HCR, SPECTACLE )

 

Bonjour,

Si je coche “ne pas tenir compte des absence entrée sortie” le plafond du mois est plein 3925€ malgré que le salarié soit rentré en milieu de mois….

Le fonctionnement est OK pour les occasionnels mais pas pour les autres salariés non mensualisés.

Bonjour,

J’ai le même problème sur un dossier depuis la mise à jour du 21/10/2025 sur le PASS

​@Anthony Petit  avez vous des réponses à nous apporter sur ce point ? 

Bonjour,

Nous avons également le même problème depuis la mise à jour du 21/10/20245 sur le PASS.

La méthode 93 semble neutralisée pour la valeur 1: proratisation du plafond sur une base horaire.

Nous avons interrogé l’assistance SILAE mais pas de réponse de leur part pour l’instant….

Oui, pour les salariés non saisonniers, je  ne comprends plus l’utilisation de la coche “confirmation obligatoire des heures mensuelles.”

Mais si vous renseignez, en fiche salarié, un nombre d’heures ici qui correspond à votre bulletin, votre Plafond devrait être juste ?! 
 

Il s’agit de salariés en contrats cours dont la paie est établie via le module CTCD et qui ne travaillent que quelques heures par mois.

aie ouais. Désolé je ne connais pas assez le module pour aider. 😕

Bonjour,

Nous n’utilisons pas le module CTCD. Nous avons remarqué que le PMSS était calculé différemment depuis la maj du 21/10. En effet il faut inscrire manuellement le nombre d’heures dans la fiche salarié et non plus en saisie d’éléments variables “heures“ grâce à la coche “confirmation obligatoire des heures mensuelles”. A revoir l’utilité de cette coche dans notre cas..

Bonjour, même soucis ici..