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Répondu

refaire les bulletins


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Bonjour,

Le client a constaté une erreur dans le calcul des HS de son salarié  et ce depuis octobre 2022, En fait le client a calculé les heures à partir de 35h alors que le salarié était mensualisé à 39h. D'où  un grand nombre d'heures trop payés . Afin de régulariser je souhaite refaire les bulletins depuis octobre 2022 et utiliser l'option de calcul de la DSN sur juin. 

Es-ce possible sur une telle durée de refaire les bulletins et existe t-il une autre solution ?

Vous remerciant par avance

Cordialement

Meilleure réponse par Marjorie ROYER

Bonjour,

J’ai déjà fait sur une année.

Par contre, attention au taux PAS et aux cotisations (réduction générale, … )

Bien mettre la somme versée chaque mois en acompte. Le trop perçu se mettra sur juin mais attention, il faudrait avertir le salarié et je reprendrais que 10% de la somme chaque mois (du trop perçu).

Si vous refaites les BP, en juin, des blocs de régularisations se font automatiquement.

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11 commentaires

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  • Ambassadeur
  • 400 commentaires
  • Réponse
  • 2 juillet 2024

Bonjour,

J’ai déjà fait sur une année.

Par contre, attention au taux PAS et aux cotisations (réduction générale, … )

Bien mettre la somme versée chaque mois en acompte. Le trop perçu se mettra sur juin mais attention, il faudrait avertir le salarié et je reprendrais que 10% de la somme chaque mois (du trop perçu).

Si vous refaites les BP, en juin, des blocs de régularisations se font automatiquement.


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Bonjour,

 

Merci pour votre réponse, pour le PAS pas de soucis le salarié a un taux à zéro. Et pour le trop

perçu, je vais le mettre à zéro  sur juin car un avocat va produire un échéancier pour le remboursement et le fera signer au salarié .

Mais j’hésite à aller au-delà d’une année pour refaire les bulletins.


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  • Ambassadeur
  • 400 commentaires
  • 2 juillet 2024
Marie-Annick Gonzalez a écrit:

Bonjour,

 

Merci pour votre réponse, pour le PAS pas de soucis le salarié a un taux à zéro. Et pour le trop

perçu, je vais le mettre à zéro  sur juin car un avocat va produire un échéancier pour le remboursement et le fera signer au salarié .

Mais j’hésite à aller au-delà d’une année pour refaire les bulletins.

Bonjour,

Effectivement, c’est risqué mais vu que les taux changent régulièrement c’est compliqué. il eu surement des augmentations de salaire et tout ça … ça reste un gros travail de vérification quand même.

J’imprimerais tout avant de faire les modifications (tableau de charges mois par mois, bulletins de paie, provisions cp...).

Il faut redonner tous les bulletins de paie au salarié et cela change aussi son net imposable (déjà 2 années de clôturés).

c’est bien de passer par l’avocat.

Il vous conseille de refaire les bulletins de paie ? 


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Bonjour,

Merci pour votre retour, ce salarié n’a eu aucune modification de salaire sur cette période, une chance.

L ‘avocat ne sait pas mais il faut lui fournir le montant net à lui reprendre. Pour son net imposable je pense que le salarié va pouvoir effectuer des déclarations rectificatives 2022 et 2023.

Mais avant de me lancer, je n’arrive pas à savoir l’impact et la possibilité sur Silae pour refaire des bulletins depuis octobre 2022. 

Cordialement,


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  • Ambassadeur
  • 400 commentaires
  • 2 juillet 2024
Marie-Annick Gonzalez a écrit:

Bonjour,

Merci pour votre retour, ce salarié n’a eu aucune modification de salaire sur cette période, une chance.

L ‘avocat ne sait pas mais il faut lui fournir le montant net à lui reprendre. Pour son net imposable je pense que le salarié va pouvoir effectuer des déclarations rectificatives 2022 et 2023.

Mais avant de me lancer, je n’arrive pas à savoir l’impact et la possibilité sur Silae pour refaire des bulletins depuis octobre 2022. 

Cordialement,

Pour moi pas d’impact, SILAE fera lui même les blocs de régularisation sur juin.

A La rigueur, vous pouvez faire une sauvegarde votre dossier avant modification et vous le réimporter en tant que test et vous faites des tests sur la copie.


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Bonjour,

Moi je ne referais pas les bulletins je me mettrai en montage au 01/10/22 puis vous ajouter les heures pour les périodes concernées dans votre bulletin.

Après vous vous remettez en production avec la même date qu’avant.

Cordialement


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Bonjour,

Merci pour votre retour, mais je dois enlever des heures supplémentaires chaque mois depuis octobre 2022  car trop payées au salarié 

Cordialement 


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Vous faites la même chose en mettant - devant.

Si cela fait trop d’un coup faites le en plusieurs fois.

Bonne fin de journée


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JOCELYNE LACOUX a écrit:

Vous faites la même chose en mettant - devant.

Si cela fait trop d’un coup faites le en plusieurs fois.

Bonne fin de journée

Bonjour, 

 

Je ferai comme Jocelyne. 

Il ne faut pas oublier qu’un bulletin est un document officiel que le salarié a peut-être utilisé pour avoir un prêt ou un logement. Cela pourrait mettre en porte à faux le salarié et l’employeur. Pour moi il y a un risque pénal que je ne prendrai pas. 

A savoir, le salarié ne doit pas refaire de déclaration d’impôt rectificative puisque sur 2022 et 2023 ce sont bien des sommes perçus sur l’année civile même si erronés.

Je régulariserai sur la période en cours puisque de toute façon les sommes vont être récupéré sur 2024.


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  • Ambassadeur
  • 400 commentaires
  • 2 juillet 2024

J’avais pas pensé à cette solution. 

Je ferai également pareil (montage pour les régularisations) après vous pouvez toujours tester sur votre dossier test avant de le faire sur le vrai dossier.

Bon courage et bonne fin de journée.


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Bonjour,

J ‘ai bien pris note de vos retours et vous en remercie,

Je viens de créer un dossier test avec reprise du dossier initial et je vais essayer.

Merci beaucoup


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