Skip to main content
Répondu

Regul IJ PREV CPCEA MSA


Bonjour, Première fois sur le forum j’espère que vous pourrez me renseigner…

J’ai reçu un récapitulatif des IJ CPCEA mensualisation versé à la salarié de la part de la MSA. Sur ce document il m’indique que les IJ complémentaires CPCEA ont été réglées brut de cotisations mais nettes de CSG. Je dois donc déclarer les charges sociales à la MSA sur 100% de la somme. le taux dois correspondre au financement employeur de la garantie.

C’est la première fois que j’ai ce document, doit-on le traiter comme des IJ prévoyance? je ne trouve pas de profil adéquat !! Merci pour votre aide …..

Meilleure réponse par Marjorie ROYER

Bonjour,

Je vous conseille de vous rapprocher de la MSA pour voir si vous avez quelque chose à faire.

Il y a quelques années je retraiter les IJ PREV en Agri mais un salarié a été à l’inspection du travail et nous avons revu avec la MSA qui nous avait dit de rien retraiter alors que le courrier stipulait de faire qq chose.

Après, je sais pas de quelle Convention vous dépendez ni s’il s’agit d’un cadre ou non cadre… donc cela peut différer.

Bonne journée.

Afficher l'original
Ce sujet vous a-t-il aidé à trouver une réponse à votre question?

12 commentaires

Forum|alt.badge.img+1
  • Ambassadeur
  • 400 commentaires
  • Réponse
  • 11 avril 2024

Bonjour,

Je vous conseille de vous rapprocher de la MSA pour voir si vous avez quelque chose à faire.

Il y a quelques années je retraiter les IJ PREV en Agri mais un salarié a été à l’inspection du travail et nous avons revu avec la MSA qui nous avait dit de rien retraiter alors que le courrier stipulait de faire qq chose.

Après, je sais pas de quelle Convention vous dépendez ni s’il s’agit d’un cadre ou non cadre… donc cela peut différer.

Bonne journée.


Bonjour,

 

J’ai le même cas avez-vous eu la solution?

 

Merci pour votre réponse.

 

Bonne journée


  • Connaisseur
  • 14 commentaires
  • 29 avril 2024

Bonjour,

J’ai également le même cas : un client a reçu ce courrier pour un salarié mais les IJ ont déjà été versées au salarié. Donc si on utlise le profil IJPREV cela reverse la part au salarié sur le bulletin alors qu’il ne faut pas. Avez-vous eu un retour ?

Cordialement.


  • Connaisseur
  • 22 commentaires
  • 6 mai 2024

Bonjour,

 

J’ai exactement le même problème. Les IJ sont versés au salarié (en l’occurrence un TAM) dans le cadre du contrat CPCEA MENSU. Du coup, difficile de comprendre le sens du courrier. Doit-on soumettre cette somme à cotisations, sans CSG/CRDS et la repasser en net tel un avantage en nature pour ne pas avoir un double versement ?


  • Auteur
  • Connaisseur
  • 12 commentaires
  • 1 juillet 2024
Betty MARTIN a écrit:

Bonjour,

 

J’ai exactement le même problème. Les IJ sont versés au salarié (en l’occurrence un TAM) dans le cadre du contrat CPCEA MENSU. Du coup, difficile de comprendre le sens du courrier. Doit-on soumettre cette somme à cotisations, sans CSG/CRDS et la repasser en net tel un avantage en nature pour ne pas avoir un double versement ?

Je l’ai compris ainsi, je l’ai soumis un peu comme un avantage mais sans CSG CRDS, juste en traitement des cotisations...


Forum|alt.badge.img

Bonjour,

Je me permets de revenir sur ce sujet car j’ai le même cas.

Avez-vous trouvé la réponse et le libellé à utiliser pour déclarer ses IJ prévoyance MSA?

Comme le sujet remonte à 7 mois, j’ose espérer que oui.

Merci d’avance,


Forum|alt.badge.img+1

Bonjour,

Également concernée et preneuse de tout information à ce sujet.

Merci et belle journée


  • Auteur
  • Connaisseur
  • 12 commentaires
  • 7 février 2025

Bonjour, Alors pour les bordereaux MSA où il est écrit que les Indemnités doivent être soumises à cotisations mais sans CSG nous avons créer un profil en utilisant la base du profil IJPREV5 et en excluant la CSG.

Puis déduit en bas de bulletin comme un avantage en nature pour ne traiter que les cotisations.

Pas simple…

 


Forum|alt.badge.img

Bonjour,

Pour ma part, on doit bien régler la CSG-CRDS. Peut-être que Silae va créer un profil exprès.

A suivre,

 


Forum|alt.badge.img

Bonjour 

Les IJ CPCEA se gèrent de la même manière que les IJ prévoyance à mon sens

Pour ma part j’ai un cas en viticulture, maintien de salaire 100%, cotisations prévoyance à 100%, donc pas de retraitement des IJ en paie, les IJ prévoyance viennent en remboursement du maintien fait par l’employeur

Bonne réception

Bien cordialement 


Marlène ANDRE a écrit:

Bonjour, Alors pour les bordereaux MSA où il est écrit que les Indemnités doivent être soumises à cotisations mais sans CSG nous avons créer un profil en utilisant la base du profil IJPREV5 et en excluant la CSG.

Puis déduit en bas de bulletin comme un avantage en nature pour ne traiter que les cotisations.

Pas simple…

 

Bonjour, 

Je suis entièrement d’accord avec cette pratique , c’est bien ce que je retrouve à faire. De mon côté, nous subrogeons => donc la msa envoi les IJPREV à l’employeur mais je dois tout de même le soumettre à cotisations à 100 % (sauf CSGCRDS) pour le reverser au salarié. Comment avez-vous procédé pour “créer un profil” en partant d’un autre et en excluant la CSG CRDS svp ? J’aimerai faire la même chose mais avec le PROFIL IJPREV


  • Auteur
  • Connaisseur
  • 12 commentaires
  • 24 mars 2025

B

Charlène FELGUEIRA a écrit:
Marlène ANDRE a écrit:

Bonjour, Alors pour les bordereaux MSA où il est écrit que les Indemnités doivent être soumises à cotisations mais sans CSG nous avons créer un profil en utilisant la base du profil IJPREV5 et en excluant la CSG.

Puis déduit en bas de bulletin comme un avantage en nature pour ne traiter que les cotisations.

Pas simple…

 

Bonjour, 

Je suis entièrement d’accord avec cette pratique , c’est bien ce que je retrouve à faire. De mon côté, nous subrogeons => donc la msa envoi les IJPREV à l’employeur mais je dois tout de même le soumettre à cotisations à 100 % (sauf CSGCRDS) pour le reverser au salarié. Comment avez-vous procédé pour “créer un profil” en partant d’un autre et en excluant la CSG CRDS svp ? J’aimerai faire la même chose mais avec le PROFIL IJPREV

Bonjour, on a copié la structure du profil IJ PREV5 disponible dans le référentiel/Prime profil et créer notre profil en modifiant des éléments surtout au niveau des libellé et exclusion de CSG

 


Commenter


Gestion des cookies

Nous utilisons des cookies pour améliorer et personnaliser votre expérience. Si vous acceptez ou continuez de naviguer, vous acceptez règles relatives aux cookies. En savoir plus sur nos cookies

 
Paramètres de cookies