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Réponse

Régularisation 2 mutuelles obligatoires avec même code racine sur le même bulletin


Chrystelle
Expert
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Bonjour,

Question régularisation lorsque sur un dossier nous avons 2 mutuelles obligatoires, créées sur le même code racine, avec un seul contrat complémentaire.

Comment procédez vous pour régulariser une option en positive et une autre en négative sur le même bulletin ?

Exemple :

- Isolée : PR180

- Famille : PR180.1

 

Une salariée a eu de la mutuelle famille a tort depuis 08/2023 au lieu de la mutuelle isolée. Nous devons donc régulariser la PR180.1 en négatif sur 5 mois et la PR180 en positif sur 5 mois.

En janvier 2024, nous avons dû passer seulement la PR180.1 en négatif car cela n'était pas possible d'appeler la PR180 et la PR180.1 sur un même bulletin.

Nous avons trouvé comme seule solution de le faire en deux temps :

- Janvier : Régul de la mutuelle famille  avec association par période

 

- Février : Régul de la mutuelle isolée avec association par période

 

N'y a t'il pas une autre solution ?

@SILAE Avez-vous prévu de faire une évolution pour ce genre de régularisation provenant d'un même contrat complémentaire ?

Merci d’avance

Meilleure réponse par Anthony Petit

Bonjour Chrystelle,

Actuellement la solution de passer la régularisation sur 2 mois est la seule solution.
Bien que ce ne soit pas une solution idéale, c'est la seule option que nous avons à disposition pour le moment.

En effet, il n’est pas possible de régulariser sur un même bulletin une cotisation “mère” et une cotisation “secondaire” (d’un contrat complémentaire ou d’un déclenchement automatique) sur un même bulletin.

Le programme ne peut pas gérer les 2, mais c’est quelque chose que nous connaissons, et sur lequel nous pourrons être amenés à faire évoluer.

Bonne journée

5 commentaires

Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • Réponse
  • February 8, 2024

Bonjour Chrystelle,

Actuellement la solution de passer la régularisation sur 2 mois est la seule solution.
Bien que ce ne soit pas une solution idéale, c'est la seule option que nous avons à disposition pour le moment.

En effet, il n’est pas possible de régulariser sur un même bulletin une cotisation “mère” et une cotisation “secondaire” (d’un contrat complémentaire ou d’un déclenchement automatique) sur un même bulletin.

Le programme ne peut pas gérer les 2, mais c’est quelque chose que nous connaissons, et sur lequel nous pourrons être amenés à faire évoluer.

Bonne journée


Chrystelle
Expert
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  • Auteur
  • Expert
  • February 8, 2024

Bonjour Chrystelle,

Actuellement la solution de passer la régularisation sur 2 mois est la seule solution.
Bien que ce ne soit pas une solution idéale, c'est la seule option que nous avons à disposition pour le moment.

En effet, il n’est pas possible de régulariser sur un même bulletin une cotisation “mère” et une cotisation “secondaire” (d’un contrat complémentaire ou d’un déclenchement automatique) sur un même bulletin.

Le programme ne peut pas gérer les 2, mais c’est quelque chose que nous connaissons, et sur lequel nous pourrons être amenés à faire évoluer.

Bonne journée

Merci pour ce retour et merci en effet pour la prise en compte de la demande d’évolution ;)


Damien44
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • April 2, 2025

Bonjour Chrystelle,

Actuellement la solution de passer la régularisation sur 2 mois est la seule solution.
Bien que ce ne soit pas une solution idéale, c'est la seule option que nous avons à disposition pour le moment.

En effet, il n’est pas possible de régulariser sur un même bulletin une cotisation “mère” et une cotisation “secondaire” (d’un contrat complémentaire ou d’un déclenchement automatique) sur un même bulletin.

Le programme ne peut pas gérer les 2, mais c’est quelque chose que nous connaissons, et sur lequel nous pourrons être amenés à faire évoluer.

Bonne journée

 

Bonjour,

Avec l’échéance des DSN de substitution et celle de la MSA, il serait bien que la fonctionnalité soit opérationnelle rapidement.


Chrystelle
Expert
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  • Auteur
  • Expert
  • September 10, 2025

Bonjour,

@Anthony Petit une évolution est elle prévue à ce sujet ?

J’ai eu un autre cas à gérer ce mois pour un dossier et heureusement que les codes options isolée et famille avaient le même code dans la fiche paramétrage sinon j’aurai été dans une impasse !

 

 

  • Mutuelle famille paramétrée à tort en obligatoire depuis 07/2025
    Isolé : PS265 à 29.31€
    Famille : PS265.F à 76.99€
     
  • En 09/2025 : Remise à plat du dossier avec partie obligatoire toujours en PS265 mais partie complémentaire facultative en PS265.NE (pour 47.68€)

    Si code option différent dans la fiche j’aurai dû faire en 2 fois :

    - En 09/2025 pour la partie familiale par exemple (je pensai faire un bulletin avec PS265 + PS265NE pour 09/2025, mais comment régulariser dans ce cas la PS265.F en négative ) Que ce soit sur 09/2025 ou 10/2025 si je fais la régul de la famille je ne pourrai alors pas alors avoir la PS265 pour mon bulletin en cours…
    - En 10/2025 pour la partie isolé

 

Exemple 

 



Bulletin d’août 2025 

 


Bulletin septembre 2025

 


=> Il me manque la PS265 à 29.31€ répartis 50/50 concernant le mois de septembre 2025 …
 

Si je comprends bien même l’isolée de 09/2025 devrait se régulariser sur 10/2025 dans ce cas ?

 

Bulletin octobre 2025
 




Ce n’est vraiment pas pratique.


Heureusement, vu qu’il y a le même code option j’ai pû tricher en passant tout sur le même bulletin en renommant le libellé 

 



 


 


Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • September 10, 2025

Bonjour,

Ces régularisations sur le même libellé n’ont pas pu encore évolué, il faut continuer à passer par 2 bulletins, ou par la modification de libellé quand on peut, comme vous l’avez fait.