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Répondu

Régularisation erreur mensualisation sur plusieurs années


Bonjour,

 

Nous avons constaté une erreur de mensualisation en faveur du salarié (payé à 108.33 au lieu de 121.33) sur une période de 5 ans. Cela impacte des primes également.

Quelle est donc la meilleure manière de procéder pour un traitement au plus juste de la paie (quid de la de la réduction générale des cotisations) ?

@Anthony Petit 

 

Merci par avance.

 

Bien cordialement.

Meilleure réponse par Anthony Petit

Bonjour,

En l’état, il n’y a pas vraiment d’outil permettant de faire une régularisation sur une si grande période et en gérant tous les changements de taux et régul de RGC.

Ce que je peux vous proposer, c’est de faire une copie du dossier, et faire les paies comme elles auraient dû l’être afin de passer une régularisation sur le/les prochains bulletins.

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5 commentaires

Anthony Petit
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  • Réponse
  • 20 juin 2025

Bonjour,

En l’état, il n’y a pas vraiment d’outil permettant de faire une régularisation sur une si grande période et en gérant tous les changements de taux et régul de RGC.

Ce que je peux vous proposer, c’est de faire une copie du dossier, et faire les paies comme elles auraient dû l’être afin de passer une régularisation sur le/les prochains bulletins.


Bonjour,

 

Merci de votre retour ​@Anthony Petit.

J’ai calculé les sommes à régulariser (heures à ajouter, complément de 13ème mois..).

Par chance, ces régularisations n’impactent pas le plafond sécu. Seule la réduction Fillon est modifiée.

 

Quelle est la meilleure manière de reporter ces régularisations, pour éviter un contrôle Urssaf et/ou des incohérences en DSN ?

 

Ai-je la possibilité de faire un bulletin supplémentaire en décembre de chaque année par exemple (ce qui serait le plus simple)

Ou

Si je fais plusieurs lignes de rappel de salaire sur le bulletin de Juin, y a-t-il un moyen de ne pas impacter le calcul de la réduction Fillon 2025 et de corriger celles des années précédentes ???

 

Sinon, Comment feriez-vous ?

 

Merci de votre aide.


Anthony Petit
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  • 23 juin 2025

Bonjour,

Je pense que la meilleure solution serait le bulletin supplémentaire sur chaque année. 

Les rappels de salaires sur juin impacteront la RGC de l’année en cours, et il n’est pas possible d’exclure des primes du calcul.

Vous devriez pouvoir ensuite cocher les réguls DSN sur les mois concernés pour que la régularisation passe en DSN.


@Anthony Petit,

Comment réaliser le bulletin supplémentaire? Je lis sur la fiche aide que cela sert à régulariser des profils de prime alors comment traiter la régularisation du salaire de base par exemple?

 

Sinon on modifie uniquement le bulletin de décembre de chaque année en ajoutant les régularisations de l’année en question?

 

Encore merci pour votre retour.


Anthony Petit
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  • 23 juin 2025

Il faudrait générer un bulletin supp avec n’importe quel profil peut importe, et ensuite ajouter votre régularisation de salaire ou RGC et autre, et supprimer le profil utilisé pour votre bulletin supp.

Je vous déconseille de supprimer et refaire les bulletins de décembre, cela va vous demander de supprimer tous les bulletins du salariés et pourrait provoquer des modifications de taux de cotisations, de PAS et autres...


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