Bonjour,
J’ai une société qui est JEI depuis la création (janv 23). Seulement les salariés n’ont pas été paramétré avec l’éxo (tous entrés sur 2023 également).
J’ai modifié le paramétrage et régularisé en négatif les cotisations payés à tord.
En revanche il faut également que je restitue les réductions générales des cotisations. Pas de problème pour janvier 2024 avec le profil d’annulation, mais pour 2023 je ne trouve rien…
Vous avez une solution ? :/
Meilleure réponse par estelle.dichiara
Bonjour,
Il n’est en effet plus possible de modifier les bases de PAS au titre de l’année 2023.
La norme DSN interdit la régularisation du PAS N-1 2023 après janvier N : 2024 C'est pour cela que le logiciel bloque la régularisation du PAS sur la DSN.
Le plus facile sera d'utiliser sur le bulletin du mois courant le profil RNFREGDATE et de régulariser l'assiette fiscale initiale (régularisation positive si celle-ci n'a pas été déclarée ou négative si elle a été déclarée à tort). Cela permettra de faire remonter automatiquement le bloc 56 de type 04 en DSN. Il est normal de ne pas avoir de bloc paiement dans ce cas (la norme DSN ne le permet pas).
cf FAQ DSN URSSAF
Je vous souhaite une bonne journée.
Bonjour,
Avant le PAS, j’aurais dit repasser sur les bulletins 2023, mais il semblerait que revenir sur un bulletin de l’année précédente après la DSN de janvier, empêche le calcul du PAS sur les bulletins 2023.
si vous trouvez la solution, je veux bien l’info
bonne journée
Bonjour Hervé,
Oui effectivement je ne peux pas modifier les bs de 2023, il y aurai trop d’impact pour les salariés...
Normalement, la fillon ou la JEI n’impacte pas le net du salarié, reste seulement le problème du PAS
Bonjour,
Il n’est en effet plus possible de modifier les bases de PAS au titre de l’année 2023.
La norme DSN interdit la régularisation du PAS N-1 2023 après janvier N : 2024 C'est pour cela que le logiciel bloque la régularisation du PAS sur la DSN.
Le plus facile sera d'utiliser sur le bulletin du mois courant le profil RNFREGDATE et de régulariser l'assiette fiscale initiale (régularisation positive si celle-ci n'a pas été déclarée ou négative si elle a été déclarée à tort). Cela permettra de faire remonter automatiquement le bloc 56 de type 04 en DSN. Il est normal de ne pas avoir de bloc paiement dans ce cas (la norme DSN ne le permet pas).
cf FAQ DSN URSSAF
Je vous souhaite une bonne journée.
Bonjour,
je comprend qu’on ne puisse pas modifier les bases et le montant du PAS, mais pourquoi si l’on recalcule le bulletin il n’apparait avec ce qui a été déclaré en DSN.
Après tout le PAS n’est qu’un acompte,
il me semblait à la lecture du profil BC-RETPAS, qu’il etait prévu de pouvoir recalculer le bulletin en laissant le PAS initial
ligne 1135 et suivantes
Bonne journée
Bonjour Estelle,
Merci pour ce retour.
Seulement j’ai déjà passé sur le bs en cours les régularisations de cotisations en base négative pour les 5 lignes concerné par l’exo JEI 2023.
Je n’ai plus qu’a régulariser les deux lignes de FILLON 2023 sur BS.
Mon net n’est pas impacté et dans l’idéal, je préfèrerai rester sur la régularisation des cotise sur bs de février et ne pas tout refaire…
J’ai vu qu’il y avait anciennement un profil de régularisation JEI mais qui est désormais désactivé
Bonjour lola,
vous avez un profil de régularisation Fillon, REG-FILLON, et vous pourrez saisir le smic et les montants de la Fillon
bonne journée
Re bonjour,
Le profil régul JEI a en effet été désactivé.
Il existe des profils de régularisation de la réduction générale je vous invite à les utiliser.
En ce qui concerne le PAS de l’année précédente, c’est la contrainte de la norme dsn qui impose ce fonctionnement.
Bonne journée à vous.
Estelle,
le gros problème, c’est que le PAS apparait à zéro dans le bulletin recalculé, ne pourrait on pas trouver le moyen qu’il apparaisse avec le montant initial, sans pour autant remonter dans le DSN?
bonne jounée
Oui j’ai vu ce profil. Je viens de tenter un envoi dsn avec REG-FILLON. La visu DSN avait l’air correcte.
A voir si elle est acceptée.
Merci beaucoup !
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