Bonjour, il faut se rendre dans la fiche de l’apprenti et “forcé” le pourcentage du contrat d’apprentissage précédent en y mettant 61%. c’est à ce jour la seule solution. c’est ce que je fais et cela fonctionne.

Bonne journée

Merci

Bonjour, il faut se rendre dans la fiche de l’apprenti et “forcé” le pourcentage du contrat d’apprentissage précédent en y mettant 61%. c’est à ce jour la seule solution. c’est ce que je fais et cela fonctionne.

Bonne journée

Merci beaucoup, ça fonctionne.

Mais dans la logique, on devrait être à 53% et non 61 ? Puisque c’est sa première année dans l’entreprise. Ou mon raisonnement n’est pas bon ?

vous avez entièrement raison. normalement 53% devrait remonté. mais quelque fois ça bug surtout en passage Bac+3.la seule solution à ce jour est de forcer le %.

Bonjour, 
 

1ère année dans cette entreprise certes, mais elle est considéré comme étant en 2ème année d’étude.

Vous devez mettre 10/2024 en 2ème année. et ne rien mettre dans la période 1
 

C’est bien 53% qui remonte au départ. mais sur le contrat c’est noté 61%, donc pour moi le contrat est faux.

Bonjour, 

Les écoles considèrent que c’est la première année dans l’entreprise et non la première année du diplôme et elles mettent donc sur le CERFA la deuxième année du diplôme sur la ligne première année.

Nous avons aussi remarqué ce point sur plusieurs contrats d’apprentissages sur lesquels les écoles mettent souvent des rémunérations de deuxièmes années sur la ligne de première année et c’est l’explication que nous avons eu.

Nous pensons que c’est notamment fait comme cela pour que les entreprises puissent bénéficier de l’aide sur la première année.

Cordialement.

C’est possible. Il est aussi possible qu’elle soit en réalité en 2ème année d’office. Par exemple les textes de loi précisent “L'apprenti préparant une licence professionnelle en 1 an bénéficie d'une rémunération correspondant à une 2e année de contrat.” Pourtant il n’y aura qu’une année d’étude.

Il faut vérifier la situation de l’apprentie avant ce contrat (dernier diplôme préparé, obtenu ou non, et le diplôme préparé actuellement).

Dans le doute, vous pouvez appeler l’école qui a rédigé le contrat pour leur demander des explications.

bien que, même si le salarié est payé avec une rémunération de deuxième année, pour le coup l’aide est octroyée pour la première année dans l’entreprise. Donc l’entreprise bénéficiera tout de même de l’aide.

Si l’apprenti fait une année dans une entreprise et une deuxième année dans une autre entreprise, les deux entreprise bénéficieront de l’aide pendant 12 mois.

Sur le contrat d’apprentissage, elle était en BTS, et “salariée”, j’en déduis qu’elle était déjà en contrat. Elle poursuit en Licence, en ayant changé d’employeur.

Votre apprentie est donc dans le cas où “L'apprenti préparant une licence professionnelle en 1 an bénéficie d'une rémunération correspondant à une 2e année de contrat.”

C’est pourquoi elle doit avoir 61% du SMIC.

Top, merci beaucoup pour toutes ces informations :)

Je vous souhaite une excellente journée à tous !

Je vous en prie, bonne journée également.