Bonjour a tous,
J'ai un petit souci sur la taxe d'apprentissage.
Mon client est soumis à la taxe d'apprentissage.
Les lignes de taxe d'apprentissage sont bien présentes sur les bulletins, mais SILAE m’exonère lors de la DSN alors qu'il ne remplit pas les conditions d'exonération.
Au niveau du paramétrage de la société, il y a bien la coche assujettie à la taxe d'apprentissage.
Comment retirer cette exonération SVP ?
Merci d’avance pour vos retours 😊
Bonjour,
Est ce que vous avez trouvé le problème à votre question ? j’ai le même problème ☹️
Bonjour a tous,
J'ai un petit souci sur la taxe d'apprentissage.
Mon client est soumis à la taxe d'apprentissage.
Les lignes de taxe d'apprentissage sont bien présentes sur les bulletins, mais SILAE m’exonère lors de la DSN alors qu'il ne remplit pas les conditions d'exonération.
Au niveau du paramétrage de la société, il y a bien la coche assujettie à la taxe d'apprentissage.
Comment retirer cette exonération SVP ?
Merci d’avance pour vos retours 😊
Bonjour,
il y a un apprenti sur ce dossier ? Et à combien se monte la masse salariale du mois ?
En cas d’embauche d’un apprenti avec une masse salariale mensuelle inférieure à 6SMIC, l’entreprise est exonérée de la taxe d’apprentissage à compter du mois suivant où ces conditions sont remplies.
Les lignes de cotis sont bien présentes sur le bulletin mais sur la DSN, vous avez une ligne verte d’exonération et le montant des global URSSAF est diminué des des cotis apprentissage.
Bonne journée
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