Bonjour,
J’ai un client en pharmacie d’officine qui ne veut pas maintenir le salaire d’un cadre en cas de maladie (il veut verser les IJ prévoyance quand il les recevra) mais il veut verser la subrogation des IJSS de la CPAM.
J’ai décoché “maintien de salaire” et j’ai déposé le CERFA avec la subrogation mais la subro nette ne s’enclenche pas…
Est-ce que vous avez des explications svp?
Merci par avance de votre retour
Meilleure réponse par Catherine CASTEL
Bonjour,
J’ai un client en pharmacie d’officine qui ne veut pas maintenir le salaire d’un cadre en cas de maladie (il veut verser les IJ prévoyance quand il les recevra) mais il veut verser la subrogation des IJSS de la CPAM.
J’ai décoché “maintien de salaire” et j’ai déposé le CERFA avec la subrogation mais la subro nette ne s’enclenche pas…
Est-ce que vous avez des explications svp?
Merci par avance de votre retour
Bonjour,
normalement la subrogation automatique des IJ nettes s’enclenche si les IJSS brutes sont calculées en haut du bulletin.
Dans votre cas, comme il n’y a pas de calcul du maintien, il n’y a pas non plus de calcul d’IJSS.
Si vous tenez à effectuer la subrogation nette malgré l’absence de maintien, il vous faudra utiliser un profil IJSS ( IJSS4) et faire attention aux 60 premiers jours pendant lesquelles les IJSS subrogées sont imposables.
Cette méthode n’est pas vraiment conseillée.
Par ailleurs, je vous suggère de calculer dans un premier temps le maintien et la déduction des IJSS en modifiant votre paramétrage société (réenclenchez le calcul du maintien). Cela vous permettra d’accéder aux calculs des IJSS par SILAE . Ensuite, vous décochez, vous remoulinez le bulletin et vous insérez le profil IJSS 4.
Cordialement.
Bonjour,
Dans l’attestation du salarié vous avez bien mis les dates de subrogation.
Cordialement
Bonjour,
J’ai un client en pharmacie d’officine qui ne veut pas maintenir le salaire d’un cadre en cas de maladie (il veut verser les IJ prévoyance quand il les recevra) mais il veut verser la subrogation des IJSS de la CPAM.
J’ai décoché “maintien de salaire” et j’ai déposé le CERFA avec la subrogation mais la subro nette ne s’enclenche pas…
Est-ce que vous avez des explications svp?
Merci par avance de votre retour
Bonjour,
normalement la subrogation automatique des IJ nettes s’enclenche si les IJSS brutes sont calculées en haut du bulletin.
Dans votre cas, comme il n’y a pas de calcul du maintien, il n’y a pas non plus de calcul d’IJSS.
Si vous tenez à effectuer la subrogation nette malgré l’absence de maintien, il vous faudra utiliser un profil IJSS ( IJSS4) et faire attention aux 60 premiers jours pendant lesquelles les IJSS subrogées sont imposables.
Cette méthode n’est pas vraiment conseillée.
Par ailleurs, je vous suggère de calculer dans un premier temps le maintien et la déduction des IJSS en modifiant votre paramétrage société (réenclenchez le calcul du maintien). Cela vous permettra d’accéder aux calculs des IJSS par SILAE . Ensuite, vous décochez, vous remoulinez le bulletin et vous insérez le profil IJSS 4.
Cordialement.
Bonjour,
vous pouvez éventuellement créer une fonction calcul comme ci dessous
cela force le nombre de jour de maintien à zéro pour les cadres.
silae ne calculant pas de maintien, il ne mettra que la subro
Bonne journée
Bonjour,
vous pouvez éventuellement créer une fonction calcul comme ci dessous
cela force le nombre de jour de maintien à zéro pour les cadres.
silae ne calculant pas de maintien, il ne mettra que la subro
Bonne journée
Excellent, je prends car je n’ai pas été former à coder sur SILAE. Merci.
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