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Répondu

TAUX AT / APSCA / MSA


Bonjour

Suite à un retour de la MSA, il nous indique que le taux AT pour l'apprenti est erroné

1/ Taux AT

Le taux AT des apprentis et du personnel de bureau est particulier

Apprenti 1.99% - Personnel de bureau 1.15%

Dans mon dossier actuel, l'apprenti n'a pas ce taux particulier mais le taux “normal” soit  3,85%

Merci de bien vouloir me venir en aide car je n’ai jamais eu de réponse à ma question.

Meilleure réponse par Service Paye 33

Bonjour, 

Dans la fiche société / Taux AT ajouter les taux suivants : 

  • APMSA : pour les apprentis
  • EBMSA : pour les employés de bureau

En suite, dans la fiche salarié attribué le bon taux AT.

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6 commentaires

  • Connaisseur
  • 18 commentaires
  • Réponse
  • 24 mai 2024

Bonjour, 

Dans la fiche société / Taux AT ajouter les taux suivants : 

  • APMSA : pour les apprentis
  • EBMSA : pour les employés de bureau

En suite, dans la fiche salarié attribué le bon taux AT.


Merci !!


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@Service Paye 33 

Bonjour,

A la suite d’une anomalie MSA sur le taux apprenti, j’ai rajouté dans la fiche société le taux spécifique aux apprentis, que j’ai ensuite rattaché à l’apprenti concerné.

Le problème est que ça ressort en anomalie sur la DSN

 

 

 

Il indique que la valeur n’est pas présente dans la table des codes risques.

Merci pour l’aide.


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  • Explorateur
  • 40 commentaires
  • 27 février 2025
BORRACCINO Angélique a écrit:

@Service Paye 33 

Bonjour,

A la suite d’une anomalie MSA sur le taux apprenti, j’ai rajouté dans la fiche société le taux spécifique aux apprentis, que j’ai ensuite rattaché à l’apprenti concerné.

Le problème est que ça ressort en anomalie sur la DSN

 

 

 

Il indique que la valeur n’est pas présente dans la table des codes risques.

Merci pour l’aide.

Bonjour, 

 

Tu as rajouté le taux sur la fiche société mais est-ce que tu as bien appliqué le taux sur la fiche du salarié concerné ? 

Il faut l’ajouter dans “Paramètres de paie” puis changer le “ode section interne accident du travail” dans sa fiche salariée. 


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Bonjour ​@Joshua CLEMENT 

Oui, le taux a bien été affecté dans la fiche salarié :

 


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@Anthony Petit Bonjour,

Pourriez-vous relancer l’assistance, je n’ai pas eu de retour à mon ticket ?

Merci et bonne journée.


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