Bonjour ,
Dans mon dossier CCN ORGANISME DE FORMATION le taux de prévoyance conventionnel ne s’applique pas alors qu’il apparait correctement sur ma fiche de paramétrage HUMANIS MALAKOFF que j’ai importé . Soit un taux à 1.84 % base tranche A .
Répondu
TAUX DE PREVOYANCE ORGANISME DE FORMATION
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Meilleure réponse par Cyril SOUDRY
C’est un problème d’application des avenants. Il faut cocher la case sur la ligne de la convention dans la fiche dossier.
+1- Ambassadeur
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C’est un problème d’application des avenants. Il faut cocher la case sur la ligne de la convention dans la fiche dossier.
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Hélas non , j’ai pensé de suite à cela mais ca ne change rien , le taux ne s’applique pas .
+1- Ambassadeur
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Je viens de passer sur un dossier organisme de formation et j’ai toujours forcé les taux depuis 2019…
Les dossiers sont chez APICIL
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