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Répondu

Taxe d'apprentissage


Bonjour, 

ma taxe d’apprentissage remonte alors que la masse salariale M-1 est inférieure à 6 SMIC et j’ai un apprenti. 

Comment je peux modifier ça ? 

merci pour votre aide

Meilleure réponse par LTH

C’est normal, le libellé apparaît sur l’ensemble des bulletins (hors exception type mandataire, apprentis, etc) - Il ne génère aucune fonction calcul donc c’est à vous de le supprimer manuellement si cela vous gêne.

 

C’est seulement lors du calcul de la DSN, et après avoir ouvert le module taxe d’apprentissage, que l’exonération apparaîtra. → Mais le libellé sera toujours présent dans les bulletins et divers éditions tableau de charges, récap de paie

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4 commentaires

  • Connaisseur
  • 74 commentaires
  • 21 février 2024

Bonjour,

Le problème se pose lorsque vous souhaitez calculer la DSN ?


Bonjour, 

non sur mon bulletin de salaire. 

La cotisation se déclenche.


  • Connaisseur
  • 74 commentaires
  • Réponse
  • 21 février 2024

C’est normal, le libellé apparaît sur l’ensemble des bulletins (hors exception type mandataire, apprentis, etc) - Il ne génère aucune fonction calcul donc c’est à vous de le supprimer manuellement si cela vous gêne.

 

C’est seulement lors du calcul de la DSN, et après avoir ouvert le module taxe d’apprentissage, que l’exonération apparaîtra. → Mais le libellé sera toujours présent dans les bulletins et divers éditions tableau de charges, récap de paie


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  • Ambassadeur
  • 389 commentaires
  • 22 février 2024

Bonjour,

Et il ne vaut mieux pas la supprimer des bulletins, si par hasard votre rémunération dépasse les 6 smic (une prime bilan par exemple, ou une embauche) silae n’aura pas les informations pour déclarer correctement la TA

 

bonne journée


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