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Répondu

TC003 : régul non pris en compte en DSN


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Bonjour,

J’ai valorisé sur des bulletins des régularisations du CPF CDD sur la rubrique TC003, non dû sur des périodes antérieures à 2025. Malgré l’affectation aux périodes sur chaque ligne de régularisation, rien ne se déclenche dans ma DSN du mois en cours. Les cotisations se retrouvent dans autres charges au lieu d’impacter les blocs URSSAF. Quelqu’un aurait-il une idée ? Merci d’avance

Meilleure réponse par Julie BALTAZARD

Bonjour,

Merci pour votre message, j’ai réussi à trouver la solution hier, un paramétrage particulier était en place empêchant la régularisation de remonter en DSN.

Belle journée

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2 commentaires

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Bonjour,

Quelle est l’origine de la régularisation? 

Si c’était un CDD qui s’est transformé en CDI, les réguls ne sont plus permises et la contribution CPF-CDD est bien dû sur la période CDD, c’est peut-être la raison pour laquelle ce n’est pas pris en compte sur votre DSN.

Bonne journée


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Bonjour,

Merci pour votre message, j’ai réussi à trouver la solution hier, un paramétrage particulier était en place empêchant la régularisation de remonter en DSN.

Belle journée


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