Bonjour,
Dans le cadre d’un plan de stock-options non qualifié, je dois soumettre à charges sociales le gain d’acquisition (prix d’exercice (-) prix d’acquisition) au moment de la levée de l’option. (La levée d’option étant également le jour de la cession).
D'après ce que j'ai compris, le gain d'acquisition doit être entièrement inclus dans la base des contributions sociales en tant que salaire.
Est-ce que l'un d'entre vous a déjà rencontré cette situation ? Si c'est le cas, avez-vous employé l'un des profils spécifiques aux stock-options pour valider dans les bonnes rubriques en DSN ?
Ou bien, tout simplement, avez-vous juste utilisé une variable “avantage en nature (autres)”
Si vous avez un avis sur le sujet, je suis preneuse.
Merci d’avance