Bonjour,
sur les bulletins la formation continue hors légal est en HT pouvez vous me dire comment appliquer la TVA sur le montant j’ ai essayé la tc122 mais cela prend aussi la base légal ce qui ne me convient pas.
Merci d’avance
Répondu
tva sur formation continue conventionnelle
- Connaisseur
- 22 commentaires
Meilleure réponse par Pierre Henri DALAUBEIX
Bonjour,
Je pense que vous avez deux solutions :
- soit faire comme dans le Bâtiment. Créer une seconde rubrique avec un taux = à 20% du taux de le formation (exemple : taux de cotisation de 0,5% donc taux de TVA = 0,5 * 20% = 0,10 %
- Soit réaliser une calcul avec un init sur une TC
Cordialement
- Connaisseur
- 124 commentaires
- Réponse
Bonjour,
Je pense que vous avez deux solutions :
- soit faire comme dans le Bâtiment. Créer une seconde rubrique avec un taux = à 20% du taux de le formation (exemple : taux de cotisation de 0,5% donc taux de TVA = 0,5 * 20% = 0,10 %
- Soit réaliser une calcul avec un init sur une TC
Cordialement
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