Bonjour,
sur les bulletins la formation continue hors légal est en HT pouvez vous me dire comment appliquer la TVA sur le montant j’ ai essayé la tc122 mais cela prend aussi la base légal ce qui ne me convient pas.
Merci d’avance
Répondu
tva sur formation continue conventionnelle
- Connaisseur
Meilleure réponse par Pierre Henri DALAUBEIX
Bonjour,
Je pense que vous avez deux solutions :
- soit faire comme dans le Bâtiment. Créer une seconde rubrique avec un taux = à 20% du taux de le formation (exemple : taux de cotisation de 0,5% donc taux de TVA = 0,5 * 20% = 0,10 %
- Soit réaliser une calcul avec un init sur une TC
Cordialement
- Connaisseur
Bonjour,
Je pense que vous avez deux solutions :
- soit faire comme dans le Bâtiment. Créer une seconde rubrique avec un taux = à 20% du taux de le formation (exemple : taux de cotisation de 0,5% donc taux de TVA = 0,5 * 20% = 0,10 %
- Soit réaliser une calcul avec un init sur une TC
Cordialement
- Connaisseur
Bonjour,
Pour ma part, j’ai paramétré le libelle TC122 mais, ça prend effectivement dans la base le résultat du libellé TC003 (contribution 1% CDD).
J’ai fait une demande à l’assistance pour signaler le problème et demander une correction mais, on m’a répondu qu’il faudrait que je fasse une demande de paramétrage spécifique. Ca ne me semble pas très logique car c’est un souci qu’on retrouve sur tous les dossiers avec le paramétrage du TC122...
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