Skip to main content

versement libératoire taxe apprentissage


Bonjour

J’ai récupéré un dossier debut 2025 et j’ai complètement oublié de payer le versement libératoire de TA sur la DSN d’avril. Comment dois-je faire pour régulariser rapidement?

merci

16 commentaires

Bonjour,

 

Pour moi vous pouvez la déclencher sur la prochaine DSN en faisant la manipulation ce mois-ci pour que la ligne remonte sur la DSN de Mai.

 

Bonne journée,


  • Auteur
  • Connaisseur
  • 23 commentaires
  • 27 mai 2025

d’accord merci. Mais est-ce que je pourrai rentrer manuellement la base de cotisation 2024 puisque 2024 était faite sur un autre logiciel par un autre comptable?


oui normalement avec la manipulation dans l’aide en ligne vous pouvez rentrer les bases en cas de reprise/année incomplète ( fiche Module de contrôle de la taxe d'apprentissage)

 


  • Auteur
  • Connaisseur
  • 23 commentaires
  • 27 mai 2025

j’ai fait la manip dans le menu taxe d’apprentissage mais le versement libératoire n’apparait pas sur ma dsn de mai. 

est-ce que quelqu’un saurait comment activer le solde libératoire sur 05/2025 si on a omis de le déclarer sur 04/2025?

merci beaucoup


Forum|alt.badge.img+2

Bonjour,

Lors du calcul de la DSN vous avez bien fait avec options de calcul ?

Cordialement


  • Auteur
  • Connaisseur
  • 23 commentaires
  • 27 mai 2025

non… je dois cocher 04/2025 ou toute l’année 2024?


  • Auteur
  • Connaisseur
  • 23 commentaires
  • 27 mai 2025

je viens de relancer un calcul après avoir coché “regul 04/2025” et ce ne marche toujours pas.


Dans le module de contrôle de la taxe, c’est bien le millésime 2024 que vous avez choisi  avant de renseigner les bases lié à la reprise ? 


Forum|alt.badge.img+2

Voilà ce que j’ai trouvé dans la base de connaissance

Cordialement


  • Auteur
  • Connaisseur
  • 23 commentaires
  • 27 mai 2025

oui c’est bien 2024. on est bien d’accord que c’est simplement le fait de “vérifier les calculs” dans le module TA qui génère le versement libératoire? il n’y a rien d’autres à faire que de “sauver”?


Non étant donné que le dossier repris ne fait pas apparaitre les bases de 2024, il faut que vous les saisissiez manuellement :  

 


  • Auteur
  • Connaisseur
  • 23 commentaires
  • 27 mai 2025

oui sur ce dossier j’ai compris et je vais le faire.

Mais j’ai un autre dossier géré sur silae pour lequel le versement libératoire n’a pas été payé sur la dsn d’avril. et je n’arrive pas à faire apparaitre la ligne sur la dsn de 05/2025.

 


  • Auteur
  • Connaisseur
  • 23 commentaires
  • 27 mai 2025

en fait je me rends compte que je n’ai jamais fait le controle mensuel de la taxe d’apprentissage. Je ne savais pas. est-ce que le problème vient de la?


Valérie PELUSO a écrit:

en fait je me rends compte que je n’ai jamais fait le controle mensuel de la taxe d’apprentissage. Je ne savais pas. est-ce que le problème vient de la?

Non cela ne vient pas de là, je ne fais pas non plus forcément le contrôle mensuel. 

Normalement cela devrait fonctionner avec le module TA s’il est complété. L’année dernière j’avais également eu un oubli sur un dossier et la TA s’est bien remise sur la DSN de mai. 

Dans la fiche société tout est bien renseigné au niveau de la taxe d’apprentissage ? 


  • Auteur
  • Connaisseur
  • 23 commentaires
  • 27 mai 2025

oui tout a l’air correctement renseigné dans la fiche société. De plus, tous les mois, les versements de la part principale sont bien effectués.

Lorsque je fais l’option de calcul de la dsn, est-ce que je dois cocher 04/2025 ou toute l’année 2024?


Valérie PELUSO a écrit:

oui tout a l’air correctement renseigné dans la fiche société. De plus, tous les mois, les versements de la part principale sont bien effectués.

Lorsque je fais l’option de calcul de la dsn, est-ce que je dois cocher 04/2025 ou toute l’année 2024?

Je pense qu’il faut cocher 04/2025 normalement. Mais au pire si cela ne fonctionne pas vous pouvez essayé en cochant toute l’année 2024. 

 


Commenter


Gestion des cookies

Nous utilisons des cookies pour améliorer et personnaliser votre expérience. Si vous acceptez ou continuez de naviguer, vous acceptez règles relatives aux cookies. En savoir plus sur nos cookies

 
Paramètres de cookies