Bonjour,
Un salarié a eu un accident de trajet en date du 22/09/2025 et s’est fait hospitalisé le 25/02/2026. Les arrêts délivrés sont donc les suivants :
- Bulletin d’hospitalisation du 25 (entrée à l’hôpital) au 26 (date de sortie de l’hôpital)
- Arrêt de travail en prolongation en rapport avec l’AT du 22/09, à compter du 26/02
Dans silae nous avons l’option de choisir le motif d’absence “Hospitalisation pour accident de trajet”, mais comment devons-nous traiter l’arrêt qui est en prolongation derrière ? Car même en choisissant “Accident de trajet” et en cochant prolongation, Silae ne reconnaît pas qu’il est en lien avec l’hospitalisation qui le précède car ce n’est pas le même motif et me déclare un 2e arrêt en DSN avec un dernier jour travaillé au 26/02, donc je ne suis pas d’accord sur la date (cf la capture en pj).
Aussi, comme la CPAM dit toujours que c’est la dernière prescription d’arrêt qui prime sur la première s’il y a un chevauchement, alors j’ai appliqué mon arrêt à compter du 26 même si l’hospitalisation se termine au 26 aussi, pas certaine donc des indemnisations pour le salarié...
Donc sommes nous contraints de sélectionner le même motif à chaque fois pour les deux arrêts, même si un fait référence à une hospitalisation et l’autre à un arrêt en rapport avec l’hospitalisation mais sans en être une pour autant, ou y a-t-il un autre moyen ?
Par ailleurs, l’entreprise est dans le domaine de la cordonnerie et les dispositions spécifiques à ce secteur prévoient pour le maintien employeur :
- Aucune carence pour hospitalisation
- 7 jours de carence pour les accidents de trajet
Si je sélectionne hospitalisation comme motif pour toute la durée des arrêts dans silae, alors je n’aurais aucune carence, mais techniquement le salarié n’est plus hospitalisé après le 26. De l’autre côté, si je sélectionne accident de trajet pour les 2 arrêts, alors le salarié ne sera pas indemnisé correctement de l’hospitalisation car elle rentrera dans les jours de carence. Enfin, si je garde les deux motifs distincts, alors l’hospitalisation n’a pas de carence, mais l’arrêt qui le suit en a et a les 7 jours pleins de carence (et je me retrouve donc avec l’erreur de date de dernier jour travaillé en DSN vu précédemment).
Comment pouvons-nous régler ce problème ? Est-ce que je met que le salarié est en accident de trajet dès le première jour d’hospitalisation pour que les dates soient correctes en DSN tout en purgeant manuellement la carence pour que l’hospitalisation soit indemnisée correctement? Et est-ce que dans le cas d’un arrêt qui est une prolongation suite à une hospitalisation la carence s’applique quand même sur l’arrêt ?
Merci d’avance...
