Calcul PMSS et CP , samedi non pris en compte dans la proratisation

Bonjour Chrystelle,

Est ce que tous les (5) samedis auraient été consommés?

Bonjour Damien, la Méthode 082 n’a pas été activée pour le moment donc normalement pas en rapport vu que cela sert uniquement pour le décompte selon moi sans rapport sur le PSS.

Bonjour Chrystelle,

Le samedi est décompté du PSS uniquement lorsqu’il y a une déduction de salaire sur la journée (comme pour la période du lundi au vendredi).

Il y a également déduction de salaire lorsque le samedi est entouré de jours donnant lieu à déduction de salaire.

C’est pourquoi le prorata se fait sur 4j lorsqu’il y a une absence du vendredi au lundi inclus, car le samedi et dimanche sont entourés d’absence donnant lieu à déduction de salaire.

Donc une absence du lundi au samedi ne donnera lieu qu’à un prorata de 5j.

Bonjour Anthony,

Merci pour ce retour. Cependant, je ne suis pas certaine de bien comprendre dans le cas de semaine d’absence complète où le prorata ne se fait pas conformément à ma capture écran (5 jours déduits au lieu de 6 en comptant le samedi)

Selon mes tests, le samedi est décompté seulement quand il est entouré de jours donnant lieu à déduction de salaire, ce qui ne convient pas sauf erreur de ma part.
(possibilité de le contrer facilement si souhait client ou pas ?)

Merci

Bonjour Chrystelle,

C’est ça, si le samedi n’est pas entouré d’absence ayant un impact sur la déduction d’heures, il ne sera pas proratisé.

La solution sera de modifier le PSS et le nombre de jours dans les éléments calculés 

Bonjour Chrystelle,

C’est ça, si le samedi n’est pas entouré d’absence ayant un impact sur la déduction d’heures, il ne sera pas proratisé.

La solution sera de modifier le PSS et le nombre de jours dans les éléments calculés 

 

Bonjour Anthony, 

Merci pour votre retour. Sur quel fondement juridique vous appuyez-vous pour procéder ainsi svp ?
Un paramétrage peut-il s’appliquer sur le dossier pour ne pas à avoir à modifier cela manuellement à chaque fois ? (pas trouvé de méthode, demande spécifique à faire à l’onboarding ?)

Merci d’avance

Je n’ai plus les textes sur lesquels nous nous sommes appuyés à l’époque du changement de calcul du prorata.

Nous avons mis des exemples et autres sur l’aide en ligne Calcul du Plafond de la Sécurité Sociale (PSS) – mySilae

Pour ce qui est du retraitement spécifique du prorata, je ne sais pas si c’est possible :S