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CI BTP exonération apprentis


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Bonjour,

La caisse des congés CI BTP me demande que les apprentis exonérés de cotisations (contrat de plus d'un an) ont un bloc où apparait une valeur à 0.00 en base assujetie.

Quel paramétrage peut-on réaliser pour cela ?

Bonne journée.

5 commentaires

  • Connaisseur
  • July 25, 2025

@Anthony Petit J’ai le même cas suite à un contrôle de la CIBTP ce matin, le contrôleur m’indique qu’il faut déclarer les apprentis avec une base à zéro, même s’ils n’adhèrent pas à la caisse. Il me dit que c’est tout à fait possible sur Silae, mais lorsque je coche exclure de la caisse de congés, les apprentis ne remontent pas en DSN. Que faire ?

Merci


  • Connaisseur
  • July 28, 2025

Dans la FAQ DSN CIBTP, il est indiqué : 

De ce fait, je dois avoir un mauvais paramétrage, mais où puis-je contrôler ?


Bonjour,

Comment faire apparaître cette rubrique dans la DSN ?

En effet, j’ai noté dans sa fiche qu’il n’est pas adhérent à une caisse mais du coup je n’ai rien qui remonte en DSN or il me demande de faire une DSN rectificative de 09/2025.

Comment faire ?

Merci pour vos retours,

Cordialement


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Bonjour, 

 

Je remonte ce sujet car je suis dans le même cas de figure. 

 

Merci par avance pour votre réponse. 


 

 


 
La rubrique S21.G00.40.022 sera déclenchée à partir du moment ou il y aura sur le BS au moins une cotis CPxxx
 
Normalement la Cotis Intempérie devrait être activée dans la fiche société, questionnaire conventionnel.
 

Cordialement