Bonjour,
Je travaille actuellement sur un dossier BTP et je rencontre des difficultés concernant le paramétrage des indemnités de congés payés (ICP) en mode direct.
Le client est rattaché à une caisse de congés payés et applique le mode direct : la caisse prend en charge les cotisations de prévoyance et de retraite pour l’ensemble des salariés.
Toutefois, le client a l’obligation de déclarer les ICP en DSN pour les salariés ETAM. Cette information doit donc remonter en DSN sans entraîner de modification sur les bulletins de paie.
Par ailleurs, pour les cadres, la caisse ne gère pas les cotisations de retraite supplémentaire (articles 39 et 83) ; il est donc nécessaire d’activer ces rubriques.
À ce jour, j’ai paramétré dans les fiches collaborateurs le profil SALCPAYES et laissé le mode de calcul des bases de retraite complémentaire et de prévoyance en mode direct.
Cependant, le logiciel active automatiquement la rubrique ICP pour la contribution d’équilibre général pour les ETAM, ainsi que pour l’ensemble des rubriques de cotisations (prévoyance / retraite) pour les cadres.
Bulletin ETAM :
Bulletin Cadre :
Pourriez-vous, s’il vous plaît, m’indiquer comment désactiver ces rubriques ou, à défaut, comment limiter l’activation des ICP uniquement à la retraite supplémentaire ?
Je vous remercie par avance pour votre aide.
Bonne journée,