A020 et nouvelle cotisation en TC123

Bonjour,

Si il n’y a pas mieux comme réponse ce n’est pas cool - 35 salariés à faire en terme de productivité on fait mieux

Merci pour votre retour

Je comprends.

Bon courage

Bonjour,

Pas de rétroactivité prévue pour la TC 123 qui ne s’est pas déclenché en janvier.

Seule une coche dans la fiche société a été rajouté pour enlever la TC 123 pour les dossiers qui ne sont pas affiliés à l’organisation professionnelle représentative.

Cordialement,

Bonjour,

J’ai la TC123.1 Paritarisme qui n’est plus sur le BS (0.04%) mais j’ai toujours la TC123 0.05%.

Je ne comprends pas pourquoi elle s’applique. Sauf erreur, je ne devrais avoir que la TC120 et la TC121.

Je vous remercie par avance.

Bonjour,

Vous êtes sous quelle convention ?

Si c’est l’ECLAT et que vous êtes affilié à Hexopée, c’est normal qu’elle se déclenche.

C’est depuis l’avenant N°209

C’est bien la CCN A020 ECLAT.

Je viens de voir l’avenant 209.

Merci beaucoup.

Bonjour,

La TC123 avec un taux de 0.05% se déclenche correctement. Cependant la TC123.1 se déclenche également alors que le code naf est 9499Z. Pourquoi la contribution paritarisme des professions libérales s’active ?

Cordialement,

Bonjour,

C’est certainement parce que c’est un code NAF qui correspond aussi à des professions libérales. Dans ce cas là, il faut vérifier que le code correspond bien à l’activité de l’association et si c’est bien le cas, désactiver la cotisation TC123.1 avec la coche de la fiche société.  

Bonjour,

Le Code NAF est 9499Z : Autre organisations fonctionnant par adhésion volontaire (hors de la liste officielle de SILAE qui déclenche la TC123.1). C’est une simple association de musique.

J’ai aussi une association de musique avec ce code NAF. Tant que ce sont des non professionnels de la musique, je trouve cela cohérent.