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Réponse

ADSPL ET 13EME MOIS


VIRGINIE COUDUN
Connaisseur
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Bonjour,

Sauriez-vous pour quelles raisons obscures la prime de 13ème mois qui est versée (ccn avocats) n’est pas intégrée dans l’assiette de cotisations dédiée à l’ADSPL?

Je ne trouve aucun texte qui indiquerai que ces primes ne sont pas prises en compte dans l’assiette. 

Merci pour vos retours.

Meilleure réponse par MSC SOCIAL1

Prenez la base pour la MS qui est cohérente par rapport à votre dossier. votre paramétrage de la D05 est correcte, ensuite pourquoi cette prime ne se met pas, je n’ai pas la réponse.

5 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • March 6, 2025

Bonjour, je viens de vérifier dans le dossier CCN avocats, la prime de 13eme mois est bien incluse dans la MS pour les 0.04% de l’ADSPL.

allez dans paramétrage - prime - libelle - d05 et vois comment le paramétrage est fait à ce niveau.

sinon incluez la prime de 13eme mois dans la MS.

 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • March 6, 2025

Bonjour. la prime de 13eme mois est bien inclue. voir dans paramétrage - prime-libellé en D05 pour voir comment cette prime est paramétrée.


VIRGINIE COUDUN
Connaisseur
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ben justement, je ne vois pas ce qui cloche…

 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • Réponse
  • March 6, 2025

Prenez la base pour la MS qui est cohérente par rapport à votre dossier. votre paramétrage de la D05 est correcte, ensuite pourquoi cette prime ne se met pas, je n’ai pas la réponse.


VIRGINIE COUDUN
Connaisseur
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merci en tout cas pour vos retours