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Anomalie URSSAF déduction HS / CRM Neores


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Bonjour,

Sur certains de nos dossiers, quand un salarié a 39h a une absence est partielle sur un mois entier ou couvre 5 semaines.

Cela déclenche une anomalie sur la déduction patronale et salariale des HS.

Retour CRM:

Le bulletin :

Ce qui ressort dans la DSN:

 

 

Avez-vous eu le cas? si oui quelle solution?

 

Si vous n’avez pas le cas, comment paramétrezvvous les dossiers avec heures supp mensualisées?

 

Merci d’avance pour vos retour,

 

Alice

5 commentaires

Damien44
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • April 16, 2025

Bonjour,

Je pense qu’il s’agit d’un vieux problème. Le contrôle se fait sur le nombre d’heures alors qu’il doit se faire sur le montant des absence (prorata).

Dans votre cas : 

Montant de l’absence : 417,15 + 330,02 = 747,17

Rapporté au salaire : 747,17/2526,03*17,33=5,13

Soit 5,13 HS d’absence donc la TEPA : 17,33-5,13=12,20

Le calcul de SILAE est conforme a l’attendu mais les contrôles DSN ne le sont pas encore.

En espérant avoir répondu à votre question


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  • Auteur
  • Ambassadeur
  • April 16, 2025

Et vous avez le cas aussi?


Damien44
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • April 16, 2025

Et vous avez le cas aussi?

Depuis plus d’un an, oui


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  • Auteur
  • Ambassadeur
  • April 16, 2025

ça me rassure de ne pas être la seule 😁

merci


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  • Connaisseur
  • May 22, 2025

Bonjour, 

J’ai le même problème.

 

D’un coté nous avons une déduction qui se calcule sur des HS structurelles proratisées :

HS structurelles x rémunération versées au cours du mois / rémunération qui aurait dû être versée si le salarié n’avait pas été absent.

 

De l’autre côté nous avons un montant d’heures supplémentaires négatif (-47,98 €) dans votre cas.

 

Devrions-nous avoir une déduction patronale HS alors qu’il n’y a pas d’HS… ?