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Base prévoyance 17


Bonjour,

 

Pour le paramétrage d’une prévoyance non-cadre, la base spécifique est “Prev TxSAL ASS SPE 06W” et doit être déclarée en composante 17, alors que je l’ai déclarée en base 13 (TA+TB).

 

L’organisme me demande de modifier mon paramétrage, cependant, je ne trouve pas de code libellé correspondant en RPS.

 

Sauriez-vous quel libellé utiliser?

 

Merci d’avance pour vos retours.