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Répondu

Base taxe sur les salaires


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Bonjour,

Je n’arrive pas à reconstituer la base de salaire calculée pour la taxe sur les salaires même avec l’état de contrôle dans éditions groupées. 

Merci.

 

Meilleure réponse par ALEXANDRE KOENIG

Bonjour ​@CINDY DANGVAN , 

Vérifiez s’il n’y a pas des sommes connexes (PEE, PERCO, INT, Participation, Frais de santé, Prévoyance). 
Si vous avez vérifiez, regardez si vous avez des apprentis.

Dernier point particulier : avez vous peut être une répartition soumis non soumis de la T.S. (par exemple dans un milieu avec un MIX soumis et non soumis ambulances par exemple). Le logiciel effectue un prorata sur la base ce qui engendre un peu de confusion si vous n’en traitez pas souvent.

13 commentaires

Mat
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • January 13, 2026

Bonjour,

Il y a eu des anomalies courant 2025 en cas de

  • versement d’abondement (participation, intéressement, ppv)
  • versement ppv

Est-ce que ça pourrait concerner votre dossier ?


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  • Auteur
  • Connaisseur
  • January 13, 2026

Oui il y a eu des versements PPV, comment dois je faire dans ce cas là ?


ALEXANDRE KOENIG
Explorateur
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Bonjour ​@CINDY DANGVAN , 

Vérifiez s’il n’y a pas des sommes connexes (PEE, PERCO, INT, Participation, Frais de santé, Prévoyance). 
Si vous avez vérifiez, regardez si vous avez des apprentis.

Dernier point particulier : avez vous peut être une répartition soumis non soumis de la T.S. (par exemple dans un milieu avec un MIX soumis et non soumis ambulances par exemple). Le logiciel effectue un prorata sur la base ce qui engendre un peu de confusion si vous n’en traitez pas souvent.


Mat
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • January 13, 2026

En cas de versement PPV, le logiciel réintègre 1.75% du montant de la PPV dans la base. Est-ce que ça correspond à votre écart ?


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  • Auteur
  • Connaisseur
  • January 13, 2026

D’accord, il y a eu des frais de santé et prévoyance. Je dois donc inclure la part patronale des frais de santé et prévoyance dans mon salaire brut annuel ?

L’ensemble des salaires est soumis à la taxe, il n’y a pas de part exonéré.

Merci.


Mat
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • January 13, 2026

D’accord, il y a eu des frais de santé et prévoyance. Je dois donc inclure la part patronale des frais de santé et prévoyance dans mon salaire brut annuel ?

L’ensemble des salaires est soumis à la taxe, il n’y a pas de part exonéré.

Merci.

Oui, la base de la taxe salaire est éléments salaire + part patronale mutuelle + part patronale prévoyance


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  • Auteur
  • Connaisseur
  • January 13, 2026

Non je n’ai pas l’écart de 1,75% du montant de la PPV.

Ma base calculée est supérieure à celle du logiciel ?


Mat
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • January 13, 2026

Sans exemple chiffré, on ne peut pas vous aider


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  • Auteur
  • Connaisseur
  • January 13, 2026

 


ALEXANDRE KOENIG
Explorateur
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Votre 1ère base est cohérente : 37508.73
 
reportez vous à la législation des taux.
18258-9147= 9111
37508.73-18258=19250.73
 

 


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  • Auteur
  • Connaisseur
  • January 13, 2026

D’accord, il ne faut pas prendre la part patronale de la prévoyance à 100 %


ALEXANDRE KOENIG
Explorateur
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Tout dépend de votre dossier,
tout ce qui rentre dans la base CSG CRDS rentre.
(si par exemple vous avez une prévoyance : Garanti arrêt de travail qui ne rentre pas dans la base CSG CRDS, elle est aussi exonérée de T.S.).
Dans le dentaire vous avez par exemple aussi les IFC (indemnités fin de carrière) qui ne rentrent pas dans la CSG et donc sont exonérés dans la T.S.
 

 


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  • Auteur
  • Connaisseur
  • January 13, 2026

D’accord, je comprends mieux.

Merci à tous pour votre aide !