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Réponse

BLOC PAIEMENT DSN SOLDE TAXE APPRENTISSAGE


Bonjour,

Existe-il une possibilité de passer uniquement un bloc de paiement en DSN pour la partie du solde de la taxe d’apprentissage qui a été traité sur un autre logiciel. 

Le client souhaite régulariser juste le montant global en DSN.

Est-ce que quelqu’un a déjà procédé comme cela ?

Si c’est le cas, auriez-vous la possibilité de m’éclairer sur le sujet ?

En vous remerciant par avance.

Cordialement

 

 

Meilleure réponse par GUILLAUME PRATLONG

Sur un autre logiciel, en Avril, la declaration de la taxe d’apprentissage libératoire a bien été envoyée, mais pas payée ???
Et maintenant vous voulez simplement payer. 

Ben, faites clic droit sur les lignes de paiement : ajouter une ligne relative à la déclaration d’Avril 25.

 

 

8 commentaires

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Sur un autre logiciel, en Avril, la declaration de la taxe d’apprentissage libératoire a bien été envoyée, mais pas payée ???
Et maintenant vous voulez simplement payer. 

Ben, faites clic droit sur les lignes de paiement : ajouter une ligne relative à la déclaration d’Avril 25.

 

 


  • Auteur
  • Connaisseur
  • August 20, 2025

Bonjour,

Désolé pour le détail de réponse.

En fait, les 0.59 ont bien été réglés chaque mois.

Seuls les 0.09 sont à régulariser.

En utilisant le profil de prime DtDebTxAp SILAE reprends bien la base mais calcule un taux de 0.68 au lieu des 0.09 souhaités.

 

 

Est-il possible d’avoir une aide afin de ne régulariser que les 0.09 ?

Merci d’avance

Cordialement

 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • August 20, 2025

Bonjour, ​@Alex.  ah...vous pouvez l’aider avec les 0.09? je n’ai pas eu le cas.


  • Auteur
  • Connaisseur
  • August 20, 2025

Merci d’avance


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Bonjour,

Désolé pour le détail de réponse.

En fait, les 0.59 ont bien été réglés chaque mois.

Seuls les 0.09 sont à régulariser.

En utilisant le profil de prime DtDebTxAp SILAE reprends bien la base mais calcule un taux de 0.68 au lieu des 0.09 souhaités.

 

 

Est-il possible d’avoir une aide afin de ne régulariser que les 0.09 ?

Merci d’avance

Cordialement

 

Bonjour,

Sans passer par une régularisation de bulletins, quant à la partie déclarative/paiement, vous pourriez passer par le Module Taxe d’Apprentissage et modifier les données sur le Millésime 2024.

En prochaine DSN Mensuelle, vous pourrez cocher 04/2025 dans les "options de calcul DSN”.


  • Auteur
  • Connaisseur
  • August 21, 2025

Bonjour,

C’est ce qui a été fait normalement. Mais cela déclenche les rubriques de régularisations. Désolé c’est mon premier cas sur ce sujet.

Le profil doit donc être enlevé du masque de saisie ? Et ne conservé que ce qui est ci-dessous ? Cela va suffire à générer le bloc paiement ?

Merci pour votre aide.

Cordialement

 


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Bonjour,

C’est ce qui a été fait normalement. Mais cela déclenche les rubriques de régularisations. Désolé c’est mon premier cas sur ce sujet.

Le profil doit donc être enlevé du masque de saisie ? Et ne conservé que ce qui est ci-dessous ? Cela va suffire à générer le bloc paiement ?

Merci pour votre aide.

Cordialement

 

Effectivement, si vous ne souhaitez qu’un impact déclaratif, l’action sur le module Taxe Apprentissage puis les “options de calcul DSN” suffira.


  • Auteur
  • Connaisseur
  • September 9, 2025

Merci pour vos retours.

Cordialement