Bonjour à tous,
Suivant le paramétrage conventionnel de Silae pour la prévoyance PROPTB, sur le taux patronal de 1.72%, 0.01% entre dans la réintégration fiscale :
Ce qui nous donne par exemple:
Prévoyance Patronale : 2646.18 * 0.0 1% = 0.26
Mutuelle : 26
Réintégration fiscale : 26.26
Nous n’arrivons pas à trouver pourquoi ce n’est pas la totalité des 1.72% qui n’est pas réintégré.
Avez-vous la réponse SVP?
Cordialement.
Meilleure réponse par Florent B.
Il s’agit donc de la cotisation de 0.01% de chirurgie qui est assimilée à des frais de santé.
Il s’agit donc de la cotisation de 0.01% de chirurgie qui est assimilée à des frais de santé.
Bonjour qu’en est-il si l’employeur a souscrit à un contrat dont les taux de cotisations sont souscrit ailleurs que PRO BTP ? La réintégration est due? Et si l’employeur prend 100% des cotisations prévoyance ?
Pour les cadres je ne comprends pas la réintégration à faire c’est bien 0.12% Tranche A et 0.06% tranche B ????
Merci d’avance
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