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BUG calcul de la RGCP sur apprenti avec PPV


Damien44
Ambassadeur
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Bonjour,

Dans le calcul de la RGCP pour tous les apprentis avec une PPV et taux retraite 50/50, la part patronale de la retraite (ici à 3,94%) ne rentre pas dans la limite des cotisations patronales éligibles à la RGCP (plafonnement). Ci-dessous le détail de la bulle explicative de la RGCP du bulletin du mois d'octobre :

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Je trouve 2256,34 au lieu de 1971. La différence correspond exactement à la part patronale de retraite 285,34

Ticket  #2058444 en cours

 

5 commentaires

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Bonjour,

J’ai le même problème sur un apprenti qui a perçu une PPV, je ne retrouve pas du tout le même total de cotisations patronales éligibles à la RGCP que SILAE, et l’écart correspond sensiblement à la cotisation retraite complémentaire.

Avez-vous eu un retour suite à votre ticket ?

@Anthony Petit avez-vous eu d’autres signalements de cas similaires ?

Merci d’avance, et bonne journée à vous


Damien44
Ambassadeur
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  • Auteur
  • Ambassadeur
  • January 12, 2026

“Bonjour,
 
Il s'agit d'une demande identifiée et en cours d'analyse auprès de notre Service Produit /Juridique

Dans l'attente, nous vous invitons à appliquer la solution de contournement suivante : forcer le montant de la réduction sur le bulletin.
 
Nous reviendrons vers vous dès que possible.”

J’ai relancé mais ils m’ont répondu que le problème ne sera pas résolu sur 2025… En espérant que ce soit fait sur 2026.


Damien44
Ambassadeur
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  • Auteur
  • Ambassadeur
  • January 12, 2026

Bonjour,

J’ai le même problème sur un apprenti qui a perçu une PPV, je ne retrouve pas du tout le même total de cotisations patronales éligibles à la RGCP que SILAE, et l’écart correspond sensiblement à la cotisation retraite complémentaire.

Avez-vous eu un retour suite à votre ticket ?

@Anthony Petit avez-vous eu d’autres signalements de cas similaires ?

Merci d’avance, et bonne journée à vous

Je pense que cela concerne tous les dossiers ayant une répartition des taux retraites différentes du cadre légal. Je vous invite à forcer à la main.


Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • January 12, 2026

Bonjour,

Effectivement une analyse est en cours sur le calcul de la RGC en présence d’une PPV pour un apprenti.

Nous vous tiendrons informé dès que possible.

Dans l’urgence vous pouvez utiliser le profil REG-FILLON


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Bonjour,

Effectivement une analyse est en cours sur le calcul de la RGC en présence d’une PPV pour un apprenti.

Nous vous tiendrons informé dès que possible.

Dans l’urgence vous pouvez utiliser le profil REG-FILLON

Entendu, merci pour votre réponse.

@Damien44 merci également, pour moi c’est un apprenti ouvrier du BTP, la répartition des taux retraite est classique.

Bonne journée à vous.