BUG calcul de la RGCP sur apprenti avec PPV

Bonjour,

J’ai le même problème sur un apprenti qui a perçu une PPV, je ne retrouve pas du tout le même total de cotisations patronales éligibles à la RGCP que SILAE, et l’écart correspond sensiblement à la cotisation retraite complémentaire.

Avez-vous eu un retour suite à votre ticket ?

​@Anthony Petit avez-vous eu d’autres signalements de cas similaires ?

Merci d’avance, et bonne journée à vous

“Bonjour,
 
Il s'agit d'une demande identifiée et en cours d'analyse auprès de notre Service Produit /Juridique

Dans l'attente, nous vous invitons à appliquer la solution de contournement suivante : forcer le montant de la réduction sur le bulletin.
 
Nous reviendrons vers vous dès que possible.”

J’ai relancé mais ils m’ont répondu que le problème ne sera pas résolu sur 2025… En espérant que ce soit fait sur 2026.

Je pense que cela concerne tous les dossiers ayant une répartition des taux retraites différentes du cadre légal. Je vous invite à forcer à la main.

Bonjour,

Effectivement une analyse est en cours sur le calcul de la RGC en présence d’une PPV pour un apprenti.

Nous vous tiendrons informé dès que possible.

Dans l’urgence vous pouvez utiliser le profil REG-FILLON

Entendu, merci pour votre réponse.

​@Damien44 merci également, pour moi c’est un apprenti ouvrier du BTP, la répartition des taux retraite est classique.

Bonne journée à vous.

Bonjour ​@Anthony Petit 

La problème est toujours présent, j’ai l’impression que les cotisations AF et AM compléments ne sont pas prises en compte ?

Bonne (fin de) journée à tous

Bonjour,

Un correctif passera avec la mise à jour de demain :

• Pour les salariés en contrat d'apprentissage ou de professionnalisation, lors du versement d'une PPV, le total des cotisations patronales éligibles à la RGC n'incluait plus la cotisation retraite AA101. Cette anomalie est à présent corrigée.
• Pour les salariés en contrat d'apprentissage ou de professionnalisation des entreprises ayant une caisse de congés payés, lors du versement d'une PPV, le total des cotisations patronales éligibles à la RGC était erroné. Cette anomalie est à présent corrigée.

Je vous invite à attendre le correctif de demain et voir si le cas se présente encore.

Bonjour Anthony,

J’ai vérifié sur mon dossier qui posait problème, le montant de la RGDU ne me semble toujours pas correct. Je pense que le problème vient les allocations familiales (compléments) et le complément maladie car quand je calcul la somme des cotisations éligibles, la différence entre le calcul Silae et le miens provient de ces deux cotisations. 

Si je ne me trompe pas, les AF/AM compléments font partie des cotisations éligibles à la RGDU ?

Je vous met en capture le montant que je trouve pour un apprenti ayant un salaire de base de 1276.15€ + une ppv de 75€, répartition retraite complémentaire en 40/60 :

Je me trompe peut-être ?

Bonjour,

Même problème. Serait-il possible de détailler les cotisations éligibles ?

CCN Production Agricole 7024

Est-ce normal ou pas ? 

Merci d’avance.

Bonjour,

Pour un apprenti payé sous le SMIC l’intégralité des cotisations éligibles à la RGDU rentre dans le montant de la RGDU. Pouvez vous effectuer une addition plutôt que dans lancer des suppositions sans détail pertinent svp?

Bonjour,

A qui s’adresse votre réponse s’il vous plaît ?

Je pense que sa réponse (un peu rude) s’adresse à vous. 🤐

Pardonnez ma question si je ne suis pas dans le vrai, mais :

La plupart des PPV ont été versées sur 2025 pour le moment. 
Or, la régul ne va pas être faite automatiquement. 

Existe t il une manière alternative au recalcul des bulletins de Décembre pour régulariser la situation ? 

Bonjour,

En effet, un peu rude la réponse donnée… 

Dans notre cas, la PPV est versée sur janvier 2026. 

Je suis également intéressée par la réponse qui vous sera apportée. 

La régul ne marche toujours pas pour les dossiers ayant un nouvel emploi sur Décembre 2025, suite notamment à un changement de CCN… :(

Le recalcul du BS a engendré un Fillon encore + fausse ! :D

​@Anthony Petit 

Vous pouvez revenir vers moi assez vite svp, j’ai mes bulletins de Janvier Blancs en attendant ! 😅

Demande #2139084

Bonjour Guillaume,

J’essaie de voir avec les équipes pour votre demande.

Bonjour Anthony,

Serait-ce possible de voir également pour nos demandes avec ​@Nathalie CORTES s’il vous plaît ?

Respectueusement.

Ophélie.