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Répondu

BUG : "Rentre dans le calcul de majoration du taux horaire pour absences"


Damien44
Ambassadeur
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Bonjour,

Attention si vous avez paramétrée un “Libellé prime” en ayant coché “Rentre dans le calcul de majoration du taux horaire pour absences” la prime sera également incluse au prorata dans le calcul des exonérations HS/HC sociale (11,31%) et fiscale.

Ici une prime d’ancienneté ayant pour valeur 63,44€ :

Ce problème existe depuis des années. Je ne trouve pas cela normal. Qu’avez vous fait pour paramétrer correctement la rubrique, c’est à dire pour qu’elle rentre dans le taux horaire d’absence sans rentrer dans la majorations des heures supplémentaires ? Ou un texte qui justifie ce calcul?

Peut-être : Call AffecteLibellePrimeEnCours_InclusCalcMajorationTxHAbs(True)

Merci

Meilleure réponse par Damien44

https://support.silae.fr/hc/fr/articles/16534945367186--FAQ-Exon%C3%A9ration-HS-HC

https://support.silae.fr/hc/fr/articles/16540640310290-Exon%C3%A9ration-sociale-et-fiscale-des-heures-suppl%C3%A9mentaires-et-compl%C3%A9mentaires

5 commentaires

Damien44
Ambassadeur
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  • Auteur
  • Ambassadeur
  • Réponse
  • December 30, 2025

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • December 30, 2025

Bonjour, merci pour l’info. concrètement vous avez quoi? car beaucoup de données pour traiter le bug, merci.


Damien44
Ambassadeur
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  • Auteur
  • Ambassadeur
  • December 30, 2025

Bonjour, merci pour l’info. concrètement vous avez quoi? car beaucoup de données pour traiter le bug, merci.

Ce n’est pas un bug, si on veut désactiver ce calcul il convient d’activer la méthode 273

https://support.silae.fr/hc/fr/articles/27685053454738-M%C3%A9thodes-Exon%C3%A9rations


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • December 30, 2025

OK. merci. je reprenais l’intitulé de votre question. on ne pense jamais aux méthodes.


Damien44
Ambassadeur
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  • Auteur
  • Ambassadeur
  • December 30, 2025

Je cherche l’article du BOSS mais je ne trouve rien à part le paragraphe 310

https://boss.gouv.fr/portail/accueil/exonerations/exonerations-heures-supplementai.html#310