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Calcul base prévoyance & APEC


Steeve MACE
Expert
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Bonjour,

sur un dossier monté sur octobre, nous rencontrons un problème sur le calcul de la base prévoyance et APEC en novembre. Les DSN sont intégrées de janvier à septembre. 

Au démarrage pas de soucis, octobre est ok.

En novembre, l’un des cadres se retrouve avec des bases erronées sur l’APEC et la prévoyance.

SILAE reprend le brut de l’année en tranche A, comme-ci le salarié n’avait jamais cotisé en tranche A.

Nous avons cherché un peu partout, fait des tests de changement de catégorie, mais rien n’y fait. Les cumuls repris en DSN sont corrects. On peut forcer, mais si on force l’APEC, le problème se reproduit le mois suivant. Les cumuls prévoyance cadre semblent donc liés à l’APEC. Si on ne force pas l’APEC, le mois suivant est correct pour la prévoyance.

C’est un casse-tête, je ne vois plus ou chercher, à part ici 😉.

Si le problème parle à quelqu’un…

Bonne journée.

2 commentaires

  • Nouveau
  • September 17, 2025

bonjour

avez vous pu resoudre votre probleme?, jai la meme chose sur 2 salarié, dossier importé d’un autre en juillet 2025

merci


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Bonjour,

J’ai le même souci ce mois ci pour une salariée en retraite progressive avec cotisations temps plein je ne comprends pas la base la cotisation APEC

Ci-dessous le bulletin de décembre 2024 lorsqu’elle était à temps plein

Bulletin de janvier à novembre ( je suis d’accord)

Bulletin de décembre base déplafonnée ?

Merci pour vos réponses

Cordialement