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Question

cdd insertion et taxe apprentissage association


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Bonjour, 

 Dans une association qui emploie des cdd d’insertion et des salariés “classiques”, je ne vois pas le déclenchement de la taxe d’apprentissage sur les cdd d’insertions. elle se déclenche par contre bien sur les permanents. Est-ce un bug de silaé ou seraient ils exonérés à tout hasard  (j’ai effectué des recherches mais sans succès)?

Merci d’avance.

Cordialement et bonne journée

Valérie Varin

 

 

 

4 commentaires

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Bonjour,

Les CDDI demeurent exo de la taxe d’apprentissage dans les associations. 

Bon courage.


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Merci de votre retour. Je n’ai pas précisé mais l’association que je gère n’est pas un employeur public mais privé.

Cordialement

Valérie Varin


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Bonjour,

C’est identique, les Ateliers et Chantiers d’Insertion (ACI) bénéficient des mêmes exonérations. 


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Oui en effet, merci beaucoup ! 

Bonne journée.

Valérie Varin