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Question

Comment gerez-vous les salariés TESA qui viennent en CDD saisonnier ?

Bonjour,

J’ai un employeur - CCN conchyliculture. 

L’employeur embauche régulièrement des TESA - qu’il gère sur la MSA avec TESA +.

Par contre l’été, certains salariés en TESA, sont embauchés en CDD saisonnier pour 2 ou 3 mois.

J’ai donc fait un salaire “normal - cdd saisonnier” sur SILAE mais j’ai un retour de la MSA suite à l’envoie de la DSN qui m’indique que les salariés ne devraient pas avoir de RGCS car ils ont été embauchés dans l'année en tant que travailleurs occasionnels. 

Y-a-t-il un paramétrage spécifique dans SILAE ?

Merci d’avance,

 

Bonjour,

Pour déclencher les taux TO DE

 

 

Bonjour,

Pour déclencher les taux TO DE

 

Ne pas oublier de noter les jours travaillés.

 

Bonjour,

Pour déclencher les taux TO DE

 

Ne pas oublier de noter les jours travaillés.

Merci, par contre là il s’agit d’un CDD saisonnier du 01/07/24 au 01/09/24 35h/semaine il travaille 5jours/semaine. faut-il que je l’indique en occasionnel ?

Pour moi les occasionnels représentaient les CDD EXTRA (pour les HCR) par exemple.

Nous n’avons que 4 dossiers en MSA et pas beaucoup d’information sur les règles TESA/CDD.

Merci d’avance,

Si le salarié agricole est embauché pour des taches saisonnières, liées aux saisons (vendanges, taille) l’employeur peut bénéficier des taux réduit avec le régime Travailleur Occasionnel

Dans la limite de 119 jours travaillés dans une année civile.

Le régime TO n’est pas cumulable avec le RGCS.

 

https://alpes-vaucluse.msa.fr/lfp/web/msa-alpes-vaucluse/employeur/exonerations-travailleurs-occasionnels

Si le salarié agricole est embauché pour des taches saisonnières, liées aux saisons (vendanges, taille) l’employeur peut bénéficier des taux réduit avec le régime Travailleur Occasionnel

Dans la limite de 119 jours travaillés dans une année civile.

Le régime TO n’est pas cumulable avec le RGCS.

 

https://alpes-vaucluse.msa.fr/lfp/web/msa-alpes-vaucluse/employeur/exonerations-travailleurs-occasionnels

 

Merci j’ai trouvé également ce texte, en TESA le salarié est déjà en CDD usage, donc faut que je demande combien de jour il a travaillé en TESA sur 2024 pour savoir s’il bénéficie encore du régime TO.

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