Skip to main content
Réponse

Cotisation ADSPL


Forum|alt.badge.img

Bonjour,

Sur un de mes dossiers j’ai eu la TC123.1 qui s’est déclenché en août avec le taux 0.04

Mais la TC120 au taux de 0.02 s’est déclenché également,

La TC123.1 ne devait elle pas remplacé la TC120.

Merci à vous,

Cdt, 

Meilleure réponse par Annabel

Bonjour,
 

Selon les dossiers, les 2 cotisations sont dues, l’une concerne les professions libérales (TC123) et l'autre la cotisation conventionnelle (TC120).

1 commentaire

  • Agent Silae
  • Réponse
  • August 23, 2024

Bonjour,
 

Selon les dossiers, les 2 cotisations sont dues, l’une concerne les professions libérales (TC123) et l'autre la cotisation conventionnelle (TC120).