Skip to main content
Répondu

Cotisation ADSPL


Bonjour,

Sur un de mes dossiers j’ai eu la TC123.1 qui s’est déclenché en août avec le taux 0.04

Mais la TC120 au taux de 0.02 s’est déclenché également,

La TC123.1 ne devait elle pas remplacé la TC120.

Merci à vous,

Cdt, 

Meilleure réponse par Annabel

Bonjour,
 

Selon les dossiers, les 2 cotisations sont dues, l’une concerne les professions libérales (TC123) et l'autre la cotisation conventionnelle (TC120).

Afficher l'original
Ce sujet vous a-t-il aidé à trouver une réponse à votre question?

1 commentaire

  • Community Manager
  • 20 commentaires
  • Réponse
  • 23 août 2024

Bonjour,
 

Selon les dossiers, les 2 cotisations sont dues, l’une concerne les professions libérales (TC123) et l'autre la cotisation conventionnelle (TC120).


Commenter


Gestion des cookies

Nous utilisons des cookies pour améliorer et personnaliser votre expérience. Si vous acceptez ou continuez de naviguer, vous acceptez règles relatives aux cookies. En savoir plus sur nos cookies

 
Paramètres de cookies