Bonjour,
Sur un dossier, la taxe d’apprentissage était présente sur les bulletins 2024, cependant de janvier à avril 2025, cette TC004 disparaît, savez-vous pourquoi ?
Elle est de nouveau sur le bulletin au mois de mai 2025.
Nous avons utilisé le profit FOR-TXA pour la régulariser mais nous aimeront savoir pourquoi elle à disparu.
En vous remerciant par avance.
Pour information, Il y a deux salariés, le gérant et un non cadre.
+3Bonjour,
Nous avions fait une évolution pour les apprentis pour le secteur public qui ne devaient plus être soumis à la taxe d’apprentissage, mais une correction a été fait courant mars qui a réduit le champ d’exonération de cette taxe à une plus petite partie du secteur public.
Je ne sais pas si votre dossier est dans ce cas là, sinon je ne vois pas d’autres modifications sur ce point.
Bonjour,
Nous avions fait une évolution pour les apprentis pour le secteur public qui ne devaient plus être soumis à la taxe d’apprentissage, mais une correction a été fait courant mars qui a réduit le champ d’exonération de cette taxe à une plus petite partie du secteur public.
Je ne sais pas si votre dossier est dans ce cas là, sinon je ne vois pas d’autres modifications sur ce point.
Bonjour,
Il s’agit d’une entreprise du secteur privé, sans apprenti et de la CCN transports routier.
Cela ne concerne donc pas votre évolution.
Bonne réception.
+3Ok, je ne vois rien d’autres sur cette CCN, je pourrais pas vous en dire plus sans voir le dossier et tester de recalculer les bulletins pour voir si la cotisation apparait désormais.
Ok, je ne vois rien d’autres sur cette CCN, je pourrais pas vous en dire plus sans voir le dossier et tester de recalculer les bulletins pour voir si la cotisation apparait désormais.
Je vous remercie pour votre retour.
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