Bonjour,
L’un d’entre vous aurait également la ligne de cotisation DI003.T “TVA sur médecine du travail” qui s’applique sur ses bulletins?
Je souhaiterais savoir comment est calculé l’assiette de cotisation de cette ligne.
Ci-dessous un exemple :
Je vous remercie.
Bonne journée.
Meilleure réponse par Anthony Petit
Bonjour,
La base est le résultat patronal de la cotisation DI003 :
+3Bonjour,
La base est le résultat patronal de la cotisation DI003 :
Merci pour votre retour.
Pourquoi certaines entreprises cotisent sur cette ligne? Je ne trouve pas d’information à ce sujet.
Je vous remercie.
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