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Cotisations forfaitaires IRP et salaire à 0€


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Bonjour,

J’ai un salarié dirigeant qui ne se verse pas de salaire sur plusieurs et de ce fait, je n’ai pas de cotisations qui se déclenchent. Cependant, IRP vient de me confirmer par téléphone que les cotisations forfaitaires telles que l’APASCA, l’IFC, la prévention solidarité restent dues même sur un salaire à 0€.

Pourquoi dans ce cas, Silae ne les déclenche pas en paie ? existe-t-il un paramétrage spécifique ou une case à cocher ?

2 commentaires

Bonjour,

Dans la fiche salarié > questionnaire conventionnel il y a des coches pour ce genre de cas

 


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  • Auteur
  • Connaisseur
  • November 19, 2025

Merci beaucoup !

Si ces choix existent, savez-vous si c’est vraiment obligatoire de cotiser à ces 3 cotisations lorsque le salaire est à 0 € ?