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deux bulletins pour un même salarié


Bonjour,

J’ai un même problème sur deux dossiers différents :

  • dossier 1 : un salarié qui a deux bulletins de paie : un pour sa fonction technique, un pour sa fonction de mandataire. 
  • dossier 2 : un salarié qui a deux bulletins sur deux établissements différents

J’ai utilisé la même fiche et créé deux emplois (employeur multiple si nécessaire et proratisation plafond etc). 

Cependant, j’ai un soucis au niveau des cumuls annuels en bas du bulletin. Le salaire brut se cumul chaque mois sur les deux bulletins au lieu de faire la distinction entre les deux et idem sur le net imposable. Exemple en juillet bulletin 1 : 3845.11 euros brut (cumul brut annuel 30 673.47) et bulletin 2 633 euros brut (cumul brut annuel = 31306.47 soit 30673.47 + 633). Je voudrais que chaque bulletin soit indépendant au niveau des cumuls annuels car sinon cela fausse même le net imposable à déclarer car il se cumul à chaque fois. J’ai fait une demande d’aide SILAE le 25/07 mais je n’ai pas de retour et mes bulletins sont en attente. Quelqu’un a une idée ? Merci. 

3 commentaires

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Bonjour,

Je constate un problème identique sur l’un de mes dossiers.

Avez-vous eu un retour de SILAE, ou bien trouvé une solution de contournement ?

Merci,


Pareil,  avez vous eu un retour?


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Bonjour,

J’avais ouvert un ticket au support, dont voici la réponse :

 

Quand il y a deux emplois, les cumuls fonctionnent comme suit :  le net imposable du premier bulletin s'additionne aux cumul du second bulletin M-1, puis le net imposable du second bulletin s'ajoute au cumul du 1er bulletin. 
Ainsi, si il a deux emplois sur le même établissement, il ne sera pas possible de distinguer les cumuls des 2 emplois. 
Si vous souhaitez que ce soit le cas, la création d'un nouveau matricule parait plus approprié, soit de faire deux fiches salariés afin que les cumuls des bulletins soient distincts
.”

 

La situation de cumul a maintenant cessé pour le salarié concerné, donc je n’ai pas testé la solution proposée.