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Répondu

DSN substitution: pmss erroné

J
Connaisseur
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Bonjour, 

Suite à une anomalie URSSAF et une potentielle dsn de substitution, je me suis aperçue d’une erreur dans le paramétrage de la fiche contrat de la salariée où le PSS était coché en journalier. La salariée n’a travaillé qu’une journée et le PMSS ne correspond pas à celui calculé par l’URSSAF. 

Je n’ai pas trouvé la possibilité de régulariser via le module le PSS pour la passer en mensuel et non en journalier. 

Faut-il recalculer le bulletin en sachant qu’il date de juin 2025? 

 

Merci d’avance de votre aide. 

Meilleure réponse par Anne FERNANDEZ

Bonjour

 

Dès lors qu’il s’agit d’une erreur de plafond sur un bulletin en particulier, il n’y a pas de possibilité de régularisation autre que de venir refaire le bulletin concerné 

Dans le cas de sortie, venir refaire le bulletin peut avoir un impact sur le net et les cotisations sociales, et sauf à redonner le bon bulletin au salarié parti, il y a un risque de contestation derrière

En fonction de la somme de régularisation, il vaut peut être mieux informé le client de la régularisation URSSAF à venir plutot que de retoucher aux anciens bulletins, parfois les montants sont non significatifs pour tout ce remue ménage

    2 commentaires

    A
    Connaisseur
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    • Anne FERNANDEZConnaisseur
    • Connaisseur
    • Réponse
    • April 14, 2026

    Bonjour

     

    Dès lors qu’il s’agit d’une erreur de plafond sur un bulletin en particulier, il n’y a pas de possibilité de régularisation autre que de venir refaire le bulletin concerné 

    Dans le cas de sortie, venir refaire le bulletin peut avoir un impact sur le net et les cotisations sociales, et sauf à redonner le bon bulletin au salarié parti, il y a un risque de contestation derrière

    En fonction de la somme de régularisation, il vaut peut être mieux informé le client de la régularisation URSSAF à venir plutot que de retoucher aux anciens bulletins, parfois les montants sont non significatifs pour tout ce remue ménage

    MSC SOCIAL1
    Ambassadeur
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    • MSC SOCIAL1Ambassadeur
    • Ambassadeur
    • April 14, 2026

    Bonjour, ok avec le retour d’Anne, il vaut mieux prévenir le client que l’Urssaf ferra un rappel peut être de cotisations ou autres, que de refaire les BS avec les anomalies, erreurs que cela peut impliquer.

    j’ai prévenu les clients concernés avec ce qui était remonté par l’Urssaf, à suivre.

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