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Exonération pourboire - prévoyance non inclus


CLEMENCE VACHERON
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Bonjour, 

 

Nous avons des petits pourboires volontaires dans le HCR, l’exonération s’applique correctement sauf sur la prévoyance, je pensais que c’était une erreur, mais j’ai trouvé cette liste d’exo sur le site de l’URSSAF : 

Les cotisations et contributions exonérées 

L’exonération porte sur toutes les cotisations et contributions sociales :

  • les cotisations d’assurances sociales ;
  • les cotisations d’allocations familiales ;
  • les cotisations d’accidents du travail-maladies professionnelles (AT-MP) ;
  • la contribution de solidarité autonomie (CSA) ;
  • les contributions d’assurance chômage et d’assurance garantie des salaires (AGS) ;
  • les CSG et CRDS ;
  • le Fnal ;
  • la contribution au dialogue social ;
  • le versement mobilité ;
  • la contribution à la formation professionnelle (CFP) ; 
  • et la taxe d’apprentissage.

Quelqu’un peut il me confirmer que l’application des pourboires sur la base de la prévoyance est correct?

 

Merci

1 commentaire

généralement la base prévoyance est identique à la base sécurité sociale sauf concernant les revenus de remplacement. mais le pourboire n’est pas un revenu de remplacement. à mon sens il y a bien un problème de paramétrage je fais une demande de correction.

 

 


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