Bonjour à tous,
Nous venons d’intégrer un dossier CCN ( 3127) service à la personne, début du montage en Juin sans balise SILAE.
Le calcul FILLON est à part dans cette convention.
Lors de l’import des DSN, nous n’avons pas retrouvé la base du SMIC Fillon présente dans les bulletins importés, celle ci est calculé différemment que celle du légal.
SILAE reprends une base FILLON classique en lieu et place du SMIC FILLON présent par sur les bulletins de l’ancien prestataire.
Ci-après le calcul effectués par la cliente :
H fillon : 4h
Prorata des h intervacations : ((h fillon / nbre h travaillée)*100) = % des heures intervacation à prendre en compte
Exemple : ((4/71.29)*100)= 5.61% soit 1.04*5.61/100 = 0.06
Calcul de la base non exo : ((salaire brut * h fillon) / nbre h travaillée)
Exemple : (732.47*(4 + 0.06))/71.29 = 41.71
L’exonération « aide à domicile » - Urssaf.fr
il doit y avoir un paramétrage, une méthode que nous n’avons encore identifié.
Merci d’avance pour le support apporter
Belle journée à tous