Bonjour,
La cotisation PR381 se déclenche sur les apprentis d’un dossier à 26 salariés, hors Kerialis m'indique que cette cotisation n'est pas due pour cet catégorie de salarié. J'ai vu que si on passe en contrat d'apprentissage - de 11 salariés la cotisation disparait (mais également la taxe d’apprentissage et la formation pro 😅).
Pouvez-vous me dire si quelqu’un a un cas similaire. Je n’ai pas trouvé de texte qui explique l'application de cette cotisation pour les apprentis +11 salariés.
Si quelqu’un a un cas où elle ne se déclenche pas sur les apprentis, je veux connaitre le paramétrage qui permet cela.
Merci de votre aide.