Bonjour,
Silae ne propose pas de régularisation automatique sur cette cotisation pour les salaires versés aux apprentis ? Merci
HCR : Paritarisme - Exonération des rémunérations apprentis (AKTO) : Selon l'organisme AKTO, les rémunérations versées aux apprentis des entreprises de moins de 11 salariés (code 04) sont exonérées de la contribution paritarisme (TC120).
Meilleure réponse par Jérémie GRAMFORT
Bonjour,
Silae ne propose pas de régularisation automatique sur cette cotisation pour les salaires versés aux apprentis ? Merci
HCR : Paritarisme - Exonération des rémunérations apprentis (AKTO) : Selon l'organisme AKTO, les rémunérations versées aux apprentis des entreprises de moins de 11 salariés (code 04) sont exonérées de la contribution paritarisme (TC120).
Bonjour,
Cela ne semble pas prévu à cet instant.
Hors un paramétrage avancé pour automatiser cette régularisation unique, il reste possible d’insérer manuellement le libellé TC120 sur votre prochain bulletin, 1 ligne par mois, pour les apprentis concernés.
Insérer manuellement un libellé de cotisation et le rattacher à une période – My Silae
Bonjour,
Silae ne propose pas de régularisation automatique sur cette cotisation pour les salaires versés aux apprentis ? Merci
HCR : Paritarisme - Exonération des rémunérations apprentis (AKTO) : Selon l'organisme AKTO, les rémunérations versées aux apprentis des entreprises de moins de 11 salariés (code 04) sont exonérées de la contribution paritarisme (TC120).
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Hors un paramétrage avancé pour automatiser cette régularisation unique, il reste possible d’insérer manuellement le libellé TC120 sur votre prochain bulletin, 1 ligne par mois, pour les apprentis concernés.
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Silae ne propose pas de régularisation automatique sur cette cotisation pour les salaires versés aux apprentis ? Merci
HCR : Paritarisme - Exonération des rémunérations apprentis (AKTO) : Selon l'organisme AKTO, les rémunérations versées aux apprentis des entreprises de moins de 11 salariés (code 04) sont exonérées de la contribution paritarisme (TC120).
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Hors un paramétrage avancé pour automatiser cette régularisation unique, il reste possible d’insérer manuellement le libellé TC120 sur votre prochain bulletin, 1 ligne par mois, pour les apprentis concernés.
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Bonjour,
D’accord, merci pour votre retour, seulement pourquoi la cotisation est calculée dans le bulletin de paie actuel si le profil apprenti n’y pas assujetti ?
+1Bonjour, Il est indiqué “selon”, mais nous n’arrivons pas à retrouver une référence qui atteste de cette modification… Avez-vous plus d’information
je vous remercie de votre retour.
Belle journée
+3Bonjour,
Nous avons ce document ainsi qu’un mail d’AKTO confirmant que les apprentis - de 11 ne doivent pas cotiser :
Attention, cela ne s’applique qu’à l’organisme AKTO, si un autre organisme est paramétré, la cotisation se déclenchera.
Bonjour,
Est-ce que Silae est désormais capable de fournir une solution pour automatiser les régularisations et ainsi éviter les erreurs manuelles?
Merci,
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