Je dois retraiter des IJ prévoyance pour un ETAM pour un arrêt de + 90 jours.
Les IJ ont été versées à l’entreprise. Est-ce que je dois soumettre 100 % de la somme ?
Avant il me semblait qu’il y avait un profil pour les ETAM.
Voici le courrier de la caisse :
Meilleure réponse par Romain CHASTANG
Bonjour,
Je dois retraiter des IJ prévoyance pour un ETAM pour un arrêt de + 90 jours.
Les IJ ont été versées à l’entreprise. Est-ce que je dois soumettre 100 % de la somme ?
Avant il me semblait qu’il y avait un profil pour les ETAM.
Voici le courrier de la caisse :
Bonjour,
Il faut regarder sur le contrat de prévoyance à combien de % l’employeur prend en charge la cotisation arrêt de travail (il me semble c’est 50% si c’est du conventionnel)
Par contre pour les arrêts inférieurs à 90 jours c’est bien 100% soumis à charge car c’est la GAT qui est concernée (cotisation 100% employeur)
Vous pouvez récupérer la répartition sur probtp dans “mes contrats”
Bonne journée,
Bonjour,
on est bien sur le conventionnel avec 0.60% PS et 1.30% PS.
J’ai un doute sur les 50% car je ne vois rien dans la convention collective et dans le contrat annexe.
Pour les - 90 jours, on a maintenu le salaire donc rien n’a été retraité (GAT).
Sur probtp vous avez forcément la répartition sur les contrats ici :
Je dois retraiter des IJ prévoyance pour un ETAM pour un arrêt de + 90 jours.
Les IJ ont été versées à l’entreprise. Est-ce que je dois soumettre 100 % de la somme ?
Avant il me semblait qu’il y avait un profil pour les ETAM.
Voici le courrier de la caisse :
Bonjour,
Il faut regarder sur le contrat de prévoyance à combien de % l’employeur prend en charge la cotisation arrêt de travail (il me semble c’est 50% si c’est du conventionnel)
Par contre pour les arrêts inférieurs à 90 jours c’est bien 100% soumis à charge car c’est la GAT qui est concernée (cotisation 100% employeur)
Vous pouvez récupérer la répartition sur probtp dans “mes contrats”
Je dois retraiter des IJ prévoyance pour un ETAM pour un arrêt de + 90 jours.
Les IJ ont été versées à l’entreprise. Est-ce que je dois soumettre 100 % de la somme ?
Avant il me semblait qu’il y avait un profil pour les ETAM.
Voici le courrier de la caisse :
Bonjour,
Il faut regarder sur le contrat de prévoyance à combien de % l’employeur prend en charge la cotisation arrêt de travail (il me semble c’est 50% si c’est du conventionnel)
Par contre pour les arrêts inférieurs à 90 jours c’est bien 100% soumis à charge car c’est la GAT qui est concernée (cotisation 100% employeur)
Vous pouvez récupérer la répartition sur probtp dans “mes contrats”
Bonne journée,
Bonjour,
on est bien sur le conventionnel avec 0.60% PS et 1.30% PS.
J’ai un doute sur les 50% car je ne vois rien dans la convention collective et dans le contrat annexe.
Pour les - 90 jours, on a maintenu le salaire donc rien n’a été retraité (GAT).
Je dois retraiter des IJ prévoyance pour un ETAM pour un arrêt de + 90 jours.
Les IJ ont été versées à l’entreprise. Est-ce que je dois soumettre 100 % de la somme ?
Avant il me semblait qu’il y avait un profil pour les ETAM.
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Bonjour,
Il faut regarder sur le contrat de prévoyance à combien de % l’employeur prend en charge la cotisation arrêt de travail (il me semble c’est 50% si c’est du conventionnel)
Par contre pour les arrêts inférieurs à 90 jours c’est bien 100% soumis à charge car c’est la GAT qui est concernée (cotisation 100% employeur)
Vous pouvez récupérer la répartition sur probtp dans “mes contrats”
Bonne journée,
Bonjour,
on est bien sur le conventionnel avec 0.60% PS et 1.30% PS.
J’ai un doute sur les 50% car je ne vois rien dans la convention collective et dans le contrat annexe.
Pour les - 90 jours, on a maintenu le salaire donc rien n’a été retraité (GAT).
Sur probtp vous avez forcément la répartition sur les contrats ici :
Je dois retraiter des IJ prévoyance pour un ETAM pour un arrêt de + 90 jours.
Les IJ ont été versées à l’entreprise. Est-ce que je dois soumettre 100 % de la somme ?
Avant il me semblait qu’il y avait un profil pour les ETAM.
Voici le courrier de la caisse :
Bonjour,
Il faut regarder sur le contrat de prévoyance à combien de % l’employeur prend en charge la cotisation arrêt de travail (il me semble c’est 50% si c’est du conventionnel)
Par contre pour les arrêts inférieurs à 90 jours c’est bien 100% soumis à charge car c’est la GAT qui est concernée (cotisation 100% employeur)
Vous pouvez récupérer la répartition sur probtp dans “mes contrats”
Bonne journée,
Bonjour,
on est bien sur le conventionnel avec 0.60% PS et 1.30% PS.
J’ai un doute sur les 50% car je ne vois rien dans la convention collective et dans le contrat annexe.
Pour les - 90 jours, on a maintenu le salaire donc rien n’a été retraité (GAT).
Sur probtp vous avez forcément la répartition sur les contrats ici :
Donc c’est bien 50 50
Ok pour la GAT
Merci :-) pour votre aide.
J’ai eu le retour du client (un client équipé donc je n’avais pas d’accès à ses contrats).
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