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Question

mandataire et indemnité prévoyance


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bonjour,

j’ai un mandataire social qui est en arrêt maladie depuis de nombreux mois.

Je lui indique une absence totale qui lui met donc sa rémunération à zéro.

Ce mois-ci des indemnités de prévoyance sont à lui verser.

le système lui calcul un plafond / une tranche 2 .

Je pense que dans mon cas il ne devrait pas y avoir un calcul de plafond ni de tranche.

comment puis-je faire pour modifier ?

Avez-vous eu ce cas ? 

 

MERCI !!!

4 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • June 10, 2026

Bonjour, je n’ai pas eu le cas. je mettrais à 0 dans la BS la tranche qui se déclenche si vous jugez que cela est incorrect. vous avez utilisé quel profil?

avec les 40% en bas.


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voilà le haut de mon bulletin.

J’ai pris la B05 (financement employeur)


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • June 10, 2026

le profil est ok, faire la modif manuellement dans le BS pour la remontée de la T2.


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bonjour,

j’ai un mandataire social qui est en arrêt maladie depuis de nombreux mois.

Je lui indique une absence totale qui lui met donc sa rémunération à zéro.

Ce mois-ci des indemnités de prévoyance sont à lui verser.

le système lui calcul un plafond / une tranche 2 .

Je pense que dans mon cas il ne devrait pas y avoir un calcul de plafond ni de tranche.

comment puis-je faire pour modifier ?

Avez-vous eu ce cas ? 

 

MERCI !!!

Bonjour,

Lorsqu’il y a un élément de rémunération il y a forcément un plafond (ce qui est logique si on a 0 en plafond et 500 en brut comment on peut calculer des cotisations ?)
Pour les IJ prévoyance on calcule le plafond de la manière suivante : 

-Si les IJ concernent un autre mois : utilisation profil IJPREV qui va déclencher un plafond entier

-Si les IJ concernent le mois en question : utilisation profil IJPREV.SD en renseignant les dates IJ qui va donc calculer un plafond sur les dates saisies 

-Si mélange des 2 : on fait la même démarche avec IJPREV.SD 
Du coup dans votre cas si c’est le bulletin de juin vous pouvez utiliser IJPREV ou IJPREV.SD et avoir un plafond à 4005 
 

Bonne journée,