Bonjour,
J’ai deux sociétés sur lesquelles j’ai des mandataires sociaux, dans le secteur du BTP.
Ils cotisent correctement à la contribution de formation professionnelle, à Constructys, à l’APNAB ainsi qu’à la taxe d’apprentissage.
En revanche, je n’arrive pas à déclencher la cotisation CCCA BTP, même en activant la méthode 364.
Est-ce qu’une personne a une solution à me proposer ?
Merci pour votre aide.
Meilleure réponse par Adeline MILLOT
Eureka, j’ai trouvé : je reprends des dossiers et le taux applicable au niveau du dossier était à zéro…..
Merci pour votre retour en tout cas, mais dans les indications de la PRO BTP, il est clairement spécifié que les mandataires sociaux sans contrat de travail doivent y cotiser ;)
Ce qui est perturbant, c’est que même en activant la méthode 364, avec une valeur à “O”, la cotisation ne se déclenche pas.
Eureka, j’ai trouvé : je reprends des dossiers et le taux applicable au niveau du dossier était à zéro…..
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