Bonjour,
Nous utilisons le module HCR afin de calculer les bulletins de salaire du personnel extra.
Nous nous interrogeons sur le calcul des plafonds et sur la quotité de travail déclarée en DSN.
Silae proratise le plafond de la manière suivante : 3925 * (nombre de jour travaillé sur le mois / nombre de jour calendaire du mois) et cela peut importe le nombre d’heures travaillé. Ce qui nous semble OK.
Les extras sont des salariés payés au réel donc non mensualisées (code cas particulier 04), embauchés sous CDD d’usage. Selon nous, ces salariés doivent être déclarés sur la base d'une quotité à temps plein uniquement.
Toutefois, lorsqu’un salarié travaille moins de 7 heures par jour, alors, la quotité est déclarée à temps partiel dans la DSN.
Ex : un extra travaille 1 jour en octobre à raison de 4 heures. Le plafond calculé est le suivant : 3925 * (1/31) = 126.61 €. Dans la DSN, la quotité est déclarée à temps partiel soit : 86.67 h (soit 4h * 5jrs semaine = 20h hebdo).
A terme ces incoohérences pourraient entrainer des réclamations de la part des organismes sociaux.
Qu’en pensez-vous ?
Est ce que selon vous, la quotité de travail des extras est à déclarer à temps partiel lorsque le nombre d’heures réalisé sur une journée est inférieur à 7h ?
Comment déclarer une quotité à temps plein dans la DSN sans tenir compte du nombre d’heures realisé ?
Merci pour votre aide et vos avis.
Bien cordialement.
Cannelle SIKORA.